État-major des armées

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurent HEMMER
commandant de l'Ecole navale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
I. - Au titre de représentant de l'Etat
Le vice-amiral
représentant du chef d'état-major des armées
en remplacement du vice-amiral
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000049274027(source JORF)
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Fabrice FAYET
Colonel
Objet:
membre du comité du contrôle a posteriori
membre suppléant représentant de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000048276496(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 202329/10/2023
De: Jean-Christophe LE ROUX
Général de brigade
Objet:
membre du comité du contrôle a posteriori
membre titulaire représentant de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
Comité ministériel du contrôle a posteriori
JORFTEXT000048276496(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 202329/10/2023
De: Eric Malbrunot
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Philippe Geay de Montenon
Général de division
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la conduite des opérations militaires
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Bruno Foussard
Général de division aérienne
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations », à l'exclusion des actes relatifs à la conduite des opérations militaires
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Luc Berregard
Commissaire général de 1re classe
Objet:
officier général directeur de projet « transformation » auprès du sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Luc Raynal
Contre-amiral
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Fabien Kuzniak
Général de brigade aérienne
chef de la division « coopération bilatérale sud »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Paul Zanassi
Capitaine de vaisseau
chef d'état-major de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Vincent Sébastien
Contre-amiral
adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Luc Raynal
Contre-amiral
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Eric Peltier
Général de division
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Fabrice Murat
Colonel
adjoint au chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Patrice Morand
Général de brigade aérienne
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé des effets stratégiques et de la planification
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Yves Metayer
Général de division
chef de la division « études, stratégie et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: François-Xavier Mabin
Général de division
chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Fabien Kuzniak
Général de brigade aérienne
chef de la division « coopération bilatérale sud »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Pascal Ianni
Général de brigade
officier général « prospective et stratégie militaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: William Dupuy
Colonel
chef de l'état-major de la cyberdéfense de l'état-major des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Philippe Dedobbeleer
Général de division aérienne
chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Stanislas de Chargères
Contre-amiral
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé des engagements et de la conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Thibault de Brebisson
Colonel
adjoint au délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Thierry Crepin
Général de brigade
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de l'environnement des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Aymeric Bonnemaison
Général de division
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Philippe Barthélemy
Général de brigade
adjoint au chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Frédéric Barbry
Général de brigade
délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Frédéric Barbry
Général de brigade
délégué interarmées aux réserves et responsable de projet « service national universel »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Olivier Roussel
Ingénieur en chef de 1re classe
commandant du centre d'expertise technique du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Gino Mian
Lieutenant-colonel
contrôleur technique des oléoducs
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Eric Malbrunot
Vice-amiral
officier général directeur des projets « coopération capacitaire internationale », « cessions » et « innovation » auprès du sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Eric Laval
Général de division
directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jérôme Lafitte
Ingénieur général de 1re classe
directeur du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Sylvain Hilairet
Ingénieur général de 2e classe
commandant de la logistique de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Bruno Foussard
Général de division aérienne
officier général directeur de projet « défense et sécurité » auprès du sous-chef d'état-major « opérations »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Philippe Blanchard
Ingénieur général de 2e classe
adjoint au directeur du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Teddy Biri
Ingénieur en chef de 1re classe
commandant de la base pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Luc Berregard
Commissaire général de 1re classe
officier général directeur de projet « transformation » auprès du sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Thierry Poulette
Général de brigade
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Yves Lamaty
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Laurent Drouilhet
Colonel
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Mario Benedetti
Capitaine de vaisseau
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Valéry Putz
Général de brigade
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Guillaume Pinget
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Luc Penet
Colonel
adjoint au chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Luc Margotin
Ingénieur général de 2e classe
chef de la division « énergie opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Cédric Gaudillière
Général de division aérienne
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Mayeul du Merle
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Frédéric Dreher
Contre-amiral
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Philippe Delprat
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « soutien de l'homme »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Guillaume Delaroche
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Thierry Chapeaux
Colonel
chef du bureau « contrôle des exports des matériels de guerre »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Loïc Boué
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Dominique Barrier
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du bureau « politique énergétique et anticipation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Marc Régnier
Général de brigade aérienne
chef de la division « soutien de l'activité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions, ainsi que les actes relatifs à l'élaboration des politiques spécifiques du domaine des munitions en matière de soutien, de stockage, d'élimination et de maintien en condition opérationnelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Hervé L'Henaff
Colonel
chef du bureau « maintien en condition opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions, ainsi que les actes relatifs à l'élaboration des politiques spécifiques du domaine des munitions en matière de soutien, de stockage, d'élimination et de maintien en condition opérationnelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Marc Blanchard
Colonel
adjoint au chef de division
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions, ainsi que les actes relatifs à l'élaboration des politiques spécifiques du domaine des munitions en matière de soutien, de stockage, d'élimination et de maintien en condition opérationnelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Xavier Pineau
Général de division
chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Éric Aujean
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Samuel Morice
Colonel
chef d'état-major au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Sébastien Barbot
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Pierre Schill
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Laurent Proença
Général de brigade
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Guillaume Percie du Sert
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Christophe Bechon
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Christophe Pagès
Général de division aérienne
sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Philippe Moralès
Général de corps aérien
major général de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Stéphane Mille
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Noël Buffereau
Général de brigade aérienne
chargé des fonctions de sous-directeur « études, politique des ressources humaines et haut encadrement militaire » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Manuel Alvarez
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » au major général de l'armée de l'air et de l'espace et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Nicolas Vaujour
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: François Moreau
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Eric Janicot
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Benoit Hédé-Hauy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Valéry Putz
Général de brigade
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutées à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Eric Malbrunot
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutées à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Nicolas Vaujour
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Dominique Tardif
Général de division aérienne
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Pierre Schill
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Stéphane Richou
Général de brigade
chef du pôle « relations internationales » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Hugues Pichevin
Général de brigade aérienne
officier général « délégué aux relations extérieures » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Philippe Moralès
Général de corps aérien
major général de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Stéphane Mille
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Christophe Merieult
Contre-amiral
adjoint au commandant de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Marc Durandau
Contre-amiral
autorité de coordination « relations internationales » de l'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jean-Christophe Bechon
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Philippe Adam
Général de division aérienne
commandant de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Frédéric Baracand
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jennifer Sanino
Commandant
adjointe au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Fabienne Maguet
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « prévention et maîtrise des risques technologiques et environnementaux »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Stéphanie Guénot
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Valérie Trameau
Colonelle
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Fleur Tardif
Colonelle
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000048095524(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202322/09/2023
De: Cédric Tranchon
Colonel
dans la limite des attributions de l'officier général « délégué aux relations extérieures »
Objet:
au nom du ministre, les conventions passées
en application du décret du
3 décembre 2018
susvisé, autres que celles relevant des attributions du chef d'état-major des armées dans le cadre des relations internationales militaires
Groupe:
État-major des armées
État-major de l'armée de l'air
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048067951(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 202314/09/2023
De: Hugues Pichevin
Général de brigade aérienne
officier général « délégué aux relations extérieures »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, les conventions passées
en application du décret du
3 décembre 2018
susvisé, autres que celles relevant des attributions du chef d'état-major des armées dans le cadre des relations internationales militaires
Groupe:
État-major des armées
État-major de l'armée de l'air
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048067951(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 202314/09/2023
De: Patrice MORAND
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint « effets stratégiques-plans » au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-09-01"
JORFTEXT000047915762(source JORF)
nomination
02 Août 202302/08/2023
De: Arnaud de SURY d'ASPREMONT
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe II) « conseiller diplomatique du chef d'Etat-major des armées », au ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-08-21"
duree="trois ans"
JORFTEXT000047874678(source JORF)
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Xavier TOURNEUX
Contre-amiral
Objet:
officier général « haut encadrement militaire » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-08-01"
JORFTEXT000047874674(source JORF)
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Éric MALBRUNOT
Vice-amiral
Objet:
officier général, directeur des projets « coopération capacitaire internationale », « cessions » et « innovation » auprès du sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-08-01"
JORFTEXT000047874674(source JORF)
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Frédéric BARBRY
Général de brigade
Objet:
chef de la division « cohésion nationale » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-08-01"
JORFTEXT000047874674(source JORF)
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Géraud LABORIE
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-08-01"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000047874674(source JORF)
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Yves METAYER
Général de division
Objet:
officier général adjoint au major général des armées, chef de la division « études, stratégie et management général » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-08-01"
JORFTEXT000047867634(source JORF)
nomination
21 Juillet 202321/07/2023
De: François-Xavier MABIN
Général de division
Objet:
chef de la division « emploi des forces-protection » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-08-01"
JORFTEXT000047867634(source JORF)
nomination
21 Juillet 202321/07/2023
De: Sébastien VALLETTE
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-07-16"
JORFTEXT000047784216(source JORF)
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Alexis WILLER
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-07-15"
JORFTEXT000047784216(source JORF)
nomination
05 Juillet 202305/07/2023
De: Éric OZANNE
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-07-07"
JORFTEXT000047745982(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Jean-Bernard ORTHLIEB
Médecin général des armées, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-07-01"
JORFTEXT000047745982(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Cédric du GARDIN
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-06-18"
JORFTEXT000047683574(source JORF)
nomination
15 Juin 202315/06/2023
De: Luc MARGOTIN
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
chef de la division « énergie opérationnelle » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-01-01"
JORFTEXT000046807578(source JORF)
nomination
27 Décembre 202227/12/2022
De: Emmanuel MIGNOT
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
expert de haut niveau « conseiller diplomatique du chef d'état-major des armées » (groupe II), au ministère des armées
inclus
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-09-30"
JORFTEXT000046745193(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 202216/12/2022
De: Thierry Garreta
Général de division aérienne
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la conduite des opérations militaires
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major “opérations”. »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Luc Berregard
Commissaire général de 1re classe
Objet:
officier général directeur de projet “transformation” auprès du sous-chef d'état-major “performance”, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major “performance”. »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Luc Raynal
Contre-amiral
chef de la division “euratlantique”
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Fabien Kuzniak
Général de brigade aérienne
chef de la division “coopération bilatérale sud”. »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Luc Raynal
Contre-amiral
chef de la division “euratlantique”
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Eric Peltier
Général de division
officier général “relations internationales militaires”
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Fabien Kuzniak
Général de brigade aérienne
chef de la division “coopération bilatérale sud”
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Eric Laval
Général de brigade
directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service ; »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Luc Berregard
Commissaire général de 1re classe
officier général directeur de projet “transformation” auprès du sous-chef d'état-major “performance”
dans la limite de ses attributions de responsable de projet “transformation”. »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Luc Penet
Colonel
adjoint au chef de la division “forces nucléaires”. »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Frédéric Dreher
Contre-amiral
chef de la division “forces nucléaires”
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046678294(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202204/12/2022
De: Daniel MENAOUINE
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-12-01"
JORFTEXT000046652648(source JORF)
nomination
29 Novembre 202229/11/2022
De: Fabrice Fayet
Colonel
Objet:
membre suppléant du comité ministériel du contrôle a posteriori
représentant de l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000046290071(source JORF)
nomination
15 Septembre 202215/09/2022
De: Didier Cousson
Colonel
Objet:
membre suppléant du comité ministériel du contrôle a posteriori
représentant de l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000046290071(source JORF)
cessation de fonction
15 Septembre 202215/09/2022
De: Brice HOUDET
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046266960(source JORF)
nomination
08 Septembre 202208/09/2022
De: Hugues Pichevin
Général de brigade aérienne
officier général « délégué aux relations extérieures »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, les conventions passées
en application du décret du
3 décembre 2018
susvisé, autres que celles relevant des attributions du chef d'état-major des armées dans le cadre des relations internationales militaires
Groupe:
État-major des armées
État-major de l'armée de l'air
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046264072(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Sébastien Delporte
Colonel
dans la limite des attributions de l'officier général « délégué aux relations extérieures »
Objet:
au nom du ministre, les conventions passées
en application du décret du
3 décembre 2018
susvisé, autres que celles relevant des attributions du chef d'état-major des armées dans le cadre des relations internationales militaires
Groupe:
État-major des armées
État-major de l'armée de l'air
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046264072(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 202207/09/2022
De: Dominique ARBIOL
Générale de division aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
chargée de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046227135(source JORF)
nomination
30 Août 202230/08/2022
De: Didier MALETERRE
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046211006(source JORF)
nomination
24 Août 202224/08/2022
De: Philippe SUSNJARA
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046203569(source JORF)
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Eric PELTIER
Général de division
Objet:
officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046203569(source JORF)
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Fabien KUZNIAK
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « coopération bilatérale Sud » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046203569(source JORF)
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Pascal IANNI
Général de brigade
Objet:
officier général « prospective et stratégie militaire » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046203569(source JORF)
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Eric LAVAL
Général de brigade
Objet:
chef de la division « munitions » de l'état-major des armées et directeur du service interarmées des munitions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-15"
JORFTEXT000046179783(source JORF)
nomination
13 Août 202213/08/2022
De: Bertrand JARDIN
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-15"
JORFTEXT000046179783(source JORF)
nomination
13 Août 202213/08/2022
De: Luc Berregard
Commissaire général de 2e classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Marc Aussedat
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Eric Peltier
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale sud »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Didier Tisseyre
Général de division aérienne
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Emmanuel Sagorin
Contre-amiral
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la planification et de la logistique
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Eric Peltier
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale sud »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Yves Métayer
Général de division
chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Laurent Marboeuf
Général de division aérienne
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Bruno Gardy
Général de brigade
délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Bruno Gardy
Général de brigade
délégué interarmées aux réserves et responsable de projet « service national universel »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Christophe de Lajudie
Colonel
adjoint au délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Philippe Dedobbeleer
Général de division aérienne
chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Vincent Breton
Général de division aérienne
chargé de mission « pôle prospective et stratégie militaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Jean-Christophe Béchon
Général de division
chef de la division « études, stratégie et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Philippe Barthélemy
Général de brigade
adjoint au chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Benoît Aumonnier
Colonel
adjoint au chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Noël Olivier
Général de division
directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Olivier Naegellen Roy
Ingénieur en chef de 1re classe
commandant de la base pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Gino Mian
Lieutenant-colonel
contrôleur technique des oléoducs
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Luc Margotin
Ingénieur général de 2e classe
adjoint au directeur du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Jérôme Lafitte
Ingénieur général de 1re classe
directeur du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Nicolas Henry
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Patrice Gobin
Ingénieur général de 2e classe
commandant de la logistique de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Jean-Marc Bouillet
Ingénieur en chef de 1re classe
commandant du centre d'expertise technique du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Luc Berregard
Commissaire général de 2e classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Marc Aussedat
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « coopération capacitaire internationale »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Thierry Poulette
Général de brigade
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Charles-Henry Orcel
Capitaine de vaisseau
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Yves Lamaty
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Xavier Foissey
Colonel
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Dominique Bauer
Chef de bataillon
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Jean-Marc Régnier
Général de brigade aérienne
chef de la division « soutien de l'activité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Noël Olivier
Général de division
chef de la division « munitions »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Eric Luxembourger
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Nicolas Leverrier
Général de brigade aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Jean-Christophe Le Roux
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Jérôme Lafitte
Ingénieur général de 1re classe
chef de la division « énergie opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Stéphane Gauthier
Colonel
chargé de mission au sein de la division « soutien de l'activité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Cédric Gaudillière
Général de brigade aérienne
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Thierry Durteste
Vice-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Frédéric Dreher
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Jean-Philippe Delprat
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « soutien de l'homme »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Loïc Boué
Colonel
chef du bureau « maintien en condition opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Sébastien Mazoyer
Général de brigade aérienne
chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Julien Duthu
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Samuel Morice
Colonel
chef d'état-major au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Philippe Lecubain
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Guillaume Percie du Sert
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Frédéric Parisot
Général de corps aérien
major général de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Christophe Pagès
Général de brigade aérienne
chargé des fonctions de sous-directeur « études, politique des ressources humaines et haut encadrement militaire » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Philippe Hirtzig
Général de division aérienne
sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Manuel Alvarez
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » au major général de l'armée de l'air et de l'espace et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Nicolas Pannetier
Capitaine de vaisseau
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Guillaume Goutay
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Thierry Durteste
Vice-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Marc Aussedat
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Pierre Vandier
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Dominique Tardif
Général de division aérienne
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Pierre Schill
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Hugues Pichevin
Général de brigade aérienne
officier général « délégué aux relations extérieures » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Frédéric Parisot
Général de corps aérien
major général de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Stéphane Mille
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Christophe Lucas
Vice-amiral
« autorité de coordination pour les relations internationales » de l'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Geoffroy de Bégon de Larouzière de Montlosier
Général de brigade
chef du pôle « relations internationales » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Stéphanie Guénot
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Fleur Tardif
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Fabrice Fayet
Colonel
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-08-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Fabrice Bornet
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-08-29"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Pierre Leterme
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « munitions »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-08-28"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: François Guichard
Contre-amiral
adjoint au chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-08-28"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Henri Fouques Duparc
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-08-28"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Philippe Susnjara
Général de division
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la conduite des opérations militaires
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations »
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Laurent Lebreton
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations », à l'exclusion des actes relatifs à la conduite des opérations militaires
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Bruno Foussard
Général de division aérienne
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Philippe Geay de Montenon
Général de brigade
adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Thierry Garreta
Général de brigade aérienne
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Bruno Foussard
Général de division aérienne
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Laurent Lebreton
Vice-amiral
officier général directeur de projet « défense et sécurité » auprès du sous-chef d'état-major « opérations »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Patrice Quevilly
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Hervé Gomart
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Stanislas Gourlez de la Motte
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Hervé Gomart
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2022-07-31"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Eric Maquignon
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du bureau « pilotage et cohérence énergétique »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Henri Fouques Duparc
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « munitions »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-29"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Mayeul du Merle
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-29"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Guillaume Delaroche
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-29"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Paul Zanassi
Capitaine de vaisseau
chef d'état-major de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-22"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Thierry Garreta
Général de brigade aérienne
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la conduite des opérations militaires
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations »
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Bruno Foussard
Général de division aérienne
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations », à l'exclusion des actes relatifs à la conduite des opérations militaires
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Philippe Geay de Montenon
Général de brigade
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Thierry Bauer
Général de brigade aérienne
adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Bruno Foussard
Général de division aérienne
officier général directeur de projet « défense et sécurité » auprès du sous-chef d'état-major « opérations »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Patrice Quevilly
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Vincent Giraud
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: François Moreau
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Patrice Quevilly
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques, documents conjoints de procédure et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046095956(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Alban LAPOINTE
Contre-amiral
Objet:
commandant du centre interarmées de coordination du soutien relevant de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046062027(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: François-Marie GOUGEON
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046062027(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Thierry GARRETA
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046062027(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Bruno FOUSSARD
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général directeur de projet « défense et sécurité » auprès du sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046062027(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Andrée EVRARD
Générale de brigade
Objet:
chargée de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-08-01"
JORFTEXT000046062027(source JORF)
nomination
20 Juillet 202220/07/2022
De: Cédric GAUDILLIÈRE
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « cohérence capacitaire » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-07-18"
JORFTEXT000046049235(source JORF)
nomination
16 Juillet 202216/07/2022
De: Patrice MORAND
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-07-17"
JORFTEXT000046049235(source JORF)
nomination
16 Juillet 202216/07/2022
De: Bruno BARATZ
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-07-20"
JORFTEXT000045997438(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Arnaud CAZALAA
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-07-04"
JORFTEXT000045997438(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Jean-Philippe DELPRAT
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « soutien de l'homme » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-07-01"
JORFTEXT000045887395(source JORF)
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Luc BERREGARD
Commissaire général de 2e classe
Objet:
officier général, directeur de projet « transformation » auprès du sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-07-01"
JORFTEXT000045887395(source JORF)
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Géraud LABORIE
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-06-24"
JORFTEXT000045887395(source JORF)
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Jean-Michel MEUNIER
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2022-06-12"
JORFTEXT000045887395(source JORF)
nomination
09 Juin 202209/06/2022
De: Benoît BAUDONNIÈRE
directeur général de l'Ecole navale
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
1° Au titre de représentant de l'Etat
représentant du chef d'état-major des armées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000045341687(source JORF)
nomination
13 Mars 202213/03/2022
De: Jean-Christophe BECHON
Général de division
Objet:
officier général adjoint du major général des armées, chef de la division « études, stratégie et management général » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-12-01"
JORFTEXT000044362500(source JORF)
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Philippe Susnjara
Général de division
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la conduite des opérations militaires
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Laurent Lebreton
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations », à l'exclusion des actes relatifs à la conduite des opérations militaires
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Eric Peltier
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale sud »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Pascal Verrier
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Didier Tisseyre
Général de division aérienne
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Emmanuel Sagorin
Contre-amiral
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la planification et de la logistique
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Eric Peltier
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale sud »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Benoît Paris
Général de division
chef de la division « études, stratégie et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Yves Métayer
Général de brigade
chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Laurent Marboeuf
Général de division aérienne
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Laurent Malavergne
Capitaine de vaisseau
chef d'état-major de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Pierre Le Bastard de Villeneuve
Colonel
adjoint au chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Philippe Geay de Montenon
Général de brigade
adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Thierry Garreta
Général de brigade aérienne
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Bruno Gardy
Général de brigade
délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Bruno Gardy
Général de brigade
délégué interarmées aux réserves, responsable de projet « service national universel »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Christophe de Lajudie
Colonel
adjoint au délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Philippe Dedobbeleer
Général de brigade aérienne
chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Vincent Breton
Général de division aérienne
chargé de mission « pôle prospective et stratégie militaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Philippe Barthélémy
Général de brigade
adjoint au chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Benoît Aumonnier
Colonel
adjoint au chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Noël Olivier
Général de division
directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Olivier Naegellen Roy
Ingénieur en chef de 1re classe
commandant de la base pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Gino Mian
Lieutenant-colonel
contrôleur technique des oléoducs
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Laurent Lebreton
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Jérôme Lafitte
Ingénieur général de 2e classe
adjoint au directeur du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Hervé Juré
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « activités »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Nicolas Henry
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Patrice Gobin
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur général de 1re classe
directeur du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Jean-Marc Bouillet
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur du centre d'expertise pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Frédéric Sabia
Général de brigade
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Charles-henry Orcel
Capitaine de vaisseau
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Yves Lamaty
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Xavier Foissey
Colonel
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Dominique Bauer
Chef de bataillon
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Valentin Seiler
Colonel
adjoint au chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Noël Olivier
Général de division
chef de la division « munitions »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Lionel Mathieu
Contre-amiral
chef de la division « soutien de l'activité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Luc Margotin
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du bureau « pilotage et cohérence énergétique »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Eric Luxembourger
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Nicolas Leverrier
Général de brigade aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Pierre Leterme
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « munitions »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Jean-Christophe Le Roux
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: François Guichard
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Stéphane Gauthier
Colonel
chargé de mission
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Henri Fouques Duparc
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur général de 1re classe
chef de la division « énergie opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Thierry Durteste
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Frédéric Dreher
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Loïc Boué
Colonel
chef du bureau « maintien en condition opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Luc Berregard
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « soutien de l'homme »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Philippe Adam
Général de division aérienne
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Sébastien Mazoyer
Général de brigade aérienne
chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Julien Duthu
Capitaine de vaisseau
adjoint au chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Samuel Morice
Colonel
chef d'état-major au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Philippe Lecubain
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Patrice Quevilly
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Guillaume Percie du Sert
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Hervé Gomart
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Frédéric Parisot
Général de corps aérien
major général de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Christophe Pagès
Général de brigade aérienne
chargé des fonctions de sous-directeur « études, politique des ressources humaines et haut encadrement militaire » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
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02 Octobre 202102/10/2021
De: Philippe Hirtzig
Général de division aérienne
sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Fabrice Fayet
Colonel
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Manuel Alvarez
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » au major général de l'armée de l'air et de l'espace et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Guillaume Goutay
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Stanislas Gourlez de la Motte
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Marcellin Charpy
Capitaine de vaisseau
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Fabrice Bornet
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Thierry Durteste
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Pierre Vandier
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Dominique Tardif
Général de brigade aérienne
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Pierre Schill
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Hugues Pichevin
Général de brigade aérienne
officier général « délégué aux relations extérieures » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Frédéric Parisot
Général de corps aérien
major général de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Stéphane Mille
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Christophe Lucas
Vice-amiral
« autorité de coordination pour les relations internationales » de l'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Hervé Gomart
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Geoffroy de Bégon de Larouzière de Montlosier
Général de brigade
chef du pôle « relations internationales » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Hervé de Solages
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Fleur Tardif
Lieutenant-colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans »
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2021-10-10"
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « coopération capacitaire internationale »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2021-10-10"
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2021-10-10"
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Marc Aussedat
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans »
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-10-11"
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Marc Aussedat
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « coopération capacitaire internationale »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-10-11"
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Marc Aussedat
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-10-11"
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: Hugues Pichevin
Général de brigade aérienne
officier général « délégué aux relations extérieures »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, les conventions passées
en application du décret du
3 décembre 2018
susvisé, autres que celles relevant des attributions du chef d'état-major des armées dans le cadre des relations internationales militaires
Groupe:
État-major des armées
État-major de l'armée de l'air
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044053333(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 202117/09/2021
De: Sébastien Delporte
Colonel
dans la limite des attributions de l'officier général « délégué aux relations extérieures »
Objet:
au nom du ministre, les conventions passées
en application du décret du
3 décembre 2018
susvisé, autres que celles relevant des attributions du chef d'état-major des armées dans le cadre des relations internationales militaires
Groupe:
État-major des armées
État-major de l'armée de l'air
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044053333(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 202117/09/2021
De: Marc AUSSEDAT
Vice-amiral
Objet:
chargé des fonctions de directeur des projets « coopération capacitaire internationale », « cessions » et « innovation » auprès du sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-10-11"
JORFTEXT000044044862(source JORF)
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: André LANATA
Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-09-23"
JORFTEXT000044041851(source JORF)
nomination
15 Septembre 202115/09/2021
De: Philippe LAVIGNE
Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-09-10"
JORFTEXT000043947384(source JORF)
nomination
20 Août 202120/08/2021
De: Philippe LANDICHEFF
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000043944027(source JORF)
nomination
18 Août 202118/08/2021
De: Xavier PINEAU
Général de brigade
Objet:
officier général « haut encadrement militaire » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000043915741(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Jean HAUSERMANN
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000043915741(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Jean-François QUÉRAT
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-09-01"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000043915741(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Jean-Christophe BECHON
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043879591(source JORF)
nomination
01 Août 202101/08/2021
De: Philippe BARTHÉLEMY
Général de brigade
Objet:
officier général chargé de la transformation digitale des armées, adjoint au chef de la division stratégie numérique de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000043879536(source JORF)
nomination
01 Août 202101/08/2021
De: Philippe Susnjara
Général de division
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la conduite des opérations militaires
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Laurent Lebreton
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations », à l'exclusion des actes relatifs à la conduite des opérations militaires
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Eric Peltier
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale Sud »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Pascal Verrier
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Didier Tisseyre
Général de division aérienne
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Michel Simonin
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Xavier Petit
Contre-amiral
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Eric Peltier
Général de brigade
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Jean-Jacques Pellerin
Général de division
chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Benoît Paris
Général de division
chef de la division « études, stratégie et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Gilles Mathes-Juventin
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Laurent Marboeuf
Général de division aérienne
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Laurent Malavergne
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Walter Lalubin
Général de division
délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Walter Lalubin
Général de division
délégué interarmées aux réserves, responsable de projet « service national universel »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Philippe Geay de Montenon
Général de brigade
adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Thierry Garreta
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Vincent Breton
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Thierry Baronnet
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Gino Mian
Lieutenant-colonel
contrôleur technique des oléoducs
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Eric Maquignon
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Laurent Lebreton
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Jérôme Lafitte
Ingénieur général de 2e classe
adjoint au directeur du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Hervé Juré
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « activités »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Sylvain Hilairet
Ingénieur en chef de 1re classe
commandant de la base pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Nicolas Henry
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Patrice Gobin
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur général de 1re classe
directeur du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « coopération capacitaire internationale »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Jean-Marc Bouillet
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur du centre d'expertise pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Vincent Séverin
Général de division aérienne
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Jean-Jacques Maillard
Colonel
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Pierre Leterme
Capitaine de vaisseau
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Yves Lamaty
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Dominique Bauer
Chef de bataillon
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Roberto Ramasco
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Ludovic Pinon
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Lionel Mathieu
Contre-amiral
chef de la division « soutien de l'activité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Luc Margotin
Ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Eric Luxembourger
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Nicolas Leverrier
Général de brigade aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Jean-Christophe Le Roux
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: François Guichard
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Henri Fouques Duparc
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur général de 1re classe
chef de la division « énergie opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Thierry Durteste
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Frédéric Dreher
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Loïc Boué
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Luc Berregard
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « soutien de l'homme »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Philippe Berenguer
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Philippe Adam
Général de division aérienne
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Philippe Hirtzig
Général de division aérienne
chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Geoffroy d'Andigné
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Eric Renaut
Colonel
chef d'état-major au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Philippe Lecubain
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Patrice Quevilly
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Xavier Gaignault
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Christophe Pagès
Général de brigade aérienne
chargé des fonctions de sous-directeur « études, politique des ressources humaines et haut encadrement militaire » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Hubert Grépin
Général de division aérienne
sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Fabrice Fayet
Colonel
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Manuel Alvarez
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » au major général de l'armée de l'air et de l'espace et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air et de l'espace ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Guillaume Goutay
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Stanislas Gourlez de la Motte
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
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délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Marcellin Charpy
Capitaine de vaisseau
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Fabrice Bornet
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Thierry Durteste
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Nicolas Vaujour
Vice-amiral
« autorité de coordination pour les relations internationales » de l'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Pierre Vandier
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Jean-Luc Taquet
Général de brigade aérienne
officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Pierre Schill
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Philippe Moralès
Général de division aérienne
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Philippe Lavigne
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Hervé Gomart
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Hervé de Solages
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Fleur Tardif
Lieutenant-colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Benoit Chavanat
Général de division
chef du pôle « relations internationales » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2021-07-31"
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Yves Métayer
Général de brigade
chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Noël Olivier
Général de division
directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Noël Olivier
Général de division
chef de la division « munitions »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Geoffroy de Bégon de Larouzière de Montlosier
Général de brigade
chef du pôle « relations internationales » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: Philippe DEDOBBELEER
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef de la division « stratégie numérique des armées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043814749(source JORF)
nomination
21 Juillet 202121/07/2021
De: Yves METAYER
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi des forces-protection » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-08-01"
JORFTEXT000043776944(source JORF)
nomination
11 Juillet 202111/07/2021
De: Thierry BURKHARD
Général d'armée
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-07-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000043768157(source JORF)
nomination
08 Juillet 202108/07/2021
De: Vincent COSTE
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-07-16"
JORFTEXT000043764181(source JORF)
nomination
07 Juillet 202107/07/2021
De: Laurent MICHON
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-07-17"
JORFTEXT000043694822(source JORF)
nomination
24 Juin 202124/06/2021
De: Philippe POTTIER
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000043606378(source JORF)
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Étienne du PEYROUX
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000043606378(source JORF)
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Stéphane MARCHENOIR
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000043606378(source JORF)
nomination
06 Juin 202106/06/2021
De: Fabien KUZNIAK
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-06-07"
JORFTEXT000043590799(source JORF)
nomination
03 Juin 202103/06/2021
De: Hubert GOMART
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2021-06-07"
JORFTEXT000043492789(source JORF)
nomination
12 Mai 202112/05/2021
De: Philippe Susnjara
Général de brigade
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la conduite des opérations militaires
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Laurent Lebreton
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations », à l'exclusion des actes relatifs à la conduite des opérations militaires
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Pascal Verrier
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Didier Tisseyre
Général de division aérienne
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Michel Simonin
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Pierre Schill
Général de division
chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Eric Peltier
Général de brigade
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Jacques Pellerin
Général de division
chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Benoît Paris
Général de division
chef de la division « études, stratégie et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Gilles Mathes-Juventin
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Laurent Marboeuf
Général de division aérienne
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Laurent Malavergne
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Walter Lalubin
Général de division
délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Walter Lalubin
Général de division
délégué interarmées aux réserves, responsable de projet « service national universel »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Philippe Geay de Montenon
Colonel
adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Vincent Breton
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Thierry Baronnet
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Philippe Susnjara
Général de brigade
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Noël Olivier
Général de brigade
directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Gino Mian
Lieutenant-colonel
contrôleur technique des oléoducs
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Eric Maquignon
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Laurent Lebreton
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jérôme Lafitte
Ingénieur général de 2e classe
directeur adjoint du service de l'énergie opérationnelle
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Hervé Juré
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « activités »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Sylvain Hilairet
Ingénieur en chef de 1re classe
commandant de la base pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Nicolas Henry
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Patrice Gobin
Ingénieur général de 2e classe
directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Thierry Garreta
Général de brigade aérienne
dans la limite des attributions de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur général de 1re classe
directeur du service de l'énergie opérationnelle
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « coopération capacitaire internationale »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Marc Bouillet
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur du centre d'expertise pétrolière interarmées
dans la limite de ses attributions
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Vincent Séverin
Général de brigade aérienne
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Jacques Maillard
Colonel
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Pierre Leterme
Capitaine de vaisseau
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Pascal Depréville
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Dominique Bauer
Chef de bataillon
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Eric Peltier
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale Sud »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Emmanuel Sagorin
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Roberto Ramasco
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Ludovic Pinon
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Noël Olivier
Général de brigade
chef de la division « munitions »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Lionel Mathieu
Contre-amiral
chef de la division « soutien de l'activité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Luc Margotin
Ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Nicolas Leverrier
Général de brigade aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Christophe Le Roux
Colonel
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: François Guichard
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Henri Fouques Duparc
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur général de 1re classe
chef de la division « énergie opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Thierry Durteste
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Frédéric Dreher
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Loïc Boué
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Luc Berregard
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « soutien de l'homme »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Philippe Berenguer
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Philippe Adam
Général de division aérienne
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Philippe Hirtzig
Général de brigade aérienne
chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Geoffroy d'Andigné
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Eric Renaut
Colonel
chef d'état-major au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Philippe Lecubain
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Patrice Quevilly
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Xavier Gaignault
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Christophe Pagès
Général de brigade aérienne
chargé des fonctions de sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Hubert Grépin
Général de brigade aérienne
officier général « synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Fabrice Fayet
Colonel
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Manuel Alvarez
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » au major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Guillaume Goutay
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Stanislas Gourlez de la Motte
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Marcellin Charpy
Capitaine de vaisseau
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Fabrice Bornet
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Thierry Durteste
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Nicolas Vaujour
Contre-amiral
« autorité de coordination pour les relations internationales » de l'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Pierre Vandier
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Luc Taquet
Général de brigade aérienne
officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Philippe Moralès
Général de brigade aérienne
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Philippe Lavigne
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Hervé Gomart
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Benoit Chavanat
Général de brigade
chef du pôle relations internationales de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Thierry Burkhard
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Hervé de Solages
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Fleur Tardif
Lieutenant-colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: Jean-Charles FERRÉ
Ingénieur général de 1re classe
Objet:
chef de la division « énergie opérationnelle » de l'état-major des armées et directeur du service de l'énergie opérationnelle
Groupe:
Service des essences des armées
État-major des armées
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042842431(source JORF)
nomination
31 Décembre 202031/12/2020
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major “plan”, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major “plans.” »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042519246(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 202014/11/2020
De: Aude LE DARS
directrice de la communication de la direction générale de l'armement, représentant du délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
1°
représentants de l'Etat
le colonel Frédéric BARBRY, conseiller communication de l'état-major des armées, représentant du chef d'état-major des armées
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
État-major des armées
conseil_administration
JORFTEXT000042402034(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Éric PELTIER
Général de brigade
Objet:
chef de la division « coopération bilatérale Sud » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-10-31"
JORFTEXT000042344178(source JORF)
nomination
19 Septembre 202019/09/2020
De: Philippe Susnjara
Général de brigade
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations, pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la conduite des opérations militaires
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Laurent Lebreton
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations », à l'exclusion des actes relatifs à la conduite des opérations militaires
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Pascal Verrier
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Didier Tisseyre
Général de division aérienne
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Michel Simonin
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Pierre Schill
Général de division
chef de la division « emploi des forces-protection »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Jean-Jacques Pellerin
Général de division
chef de la division « stratégie numérique des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Benoît Paris
Général de division
chef de la division « études, stratégie et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Gilles Mathes-Juventin
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Laurent Malavergne
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Walter Lalubin
Général de division
délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Walter Lalubin
Général de division
délégué interarmées aux réserves, responsable de projet « service national universel »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe Geay de Montenon
Colonel
adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Régis Colcombet
Général de brigade
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Vincent Breton
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Thierry Baronnet
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe Susnjara
Général de brigade
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Eric Paillier
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Laurent Lebreton
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Thierry Garreta
Général de brigade aérienne
dans la limite des attributions de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « coopération capacitaire internationale
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Vincent Séverin
Général de brigade aérienne
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Jean-Jacques Maillard
Colonel
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Pierre Leterme
Capitaine de vaisseau
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Jean-Pascal Depréville
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Dominique Bauer
Chef de bataillon
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
chef de la division « euratlantique »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Régis Colcombet
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale Sud »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Emmanuel Sagorin
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Roberto Ramasco
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Ludovic Pinon
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Noël Olivier
Général de brigade
chef de la division « munitions »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Lionel Mathieu
Contre-amiral
chef de la division « soutien de l'activité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Luc Margotin
Ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Nicolas Leverrier
Général de brigade aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Jean-Christophe Le Roux
Colonel
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: François Guichard
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Henri Fouques-Duparc
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Jean-Charles Ferré
Ingénieur général de 1re classe
chef de la division « énergie opérationnelle »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Thierry Durteste
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Frédéric Dreher
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Loïc Boué
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Luc Berregard
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « soutien de l'homme »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe Berenguer
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe Adam
Général de division aérienne
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe Hirtzig
Général de brigade aérienne
chef de la division « organisation ressources humaines »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Geoffroy d'Andigné
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Eric Renaut
Colonel
chef d'état-major au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe Lecubain
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Patrice Quevilly
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Xavier Gaignault
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Christophe Pagès
Général de brigade aérienne
chargé des fonctions de sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Hubert Grépin
Général de brigade aérienne
officier général « synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Fabrice Fayet
Colonel
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Manuel Alvarez
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » au major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Guillaume Goutay
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Stanislas Gourlez de la Motte
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Marcellin Charpy
Capitaine de vaisseau
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Fabrice Bornet
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Thierry Durteste
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Nicolas Vaujour
Contre-amiral
« autorité de coordination pour les relations internationales » de l'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Pierre Vandier
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Jean-Luc Taquet
Général de brigade aérienne
officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe Moralès
Général de brigade aérienne
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe Lavigne
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Hervé Gomart
Général de corps d'armée
major général de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Benoit Chavanat
Général de brigade
chef du pôle relations internationales de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Thierry Burkhard
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Hervé de Solages
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Fleur Tardif
Lieutenant-colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Laurent Marboeuf
Général de division aérienne
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-09-25"
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: Philippe ADAM
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « cohérence capacitaire » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042251103(source JORF)
nomination
21 Août 202021/08/2020
De: Laurent MARBOEUF
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-09-25"
JORFTEXT000042241407(source JORF)
nomination
18 Août 202018/08/2020
De: Bernard VELLY
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042170930(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: François-Alain SERRE
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major performance de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042170930(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Thierry DURTESTE
Contre-amiral
Objet:
chef de la division plans, programmes et évaluation de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042170930(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Vincent PONS
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000041999850(source JORF)
nomination
17 Juin 202017/06/2020
De: Laurent LEBRETON
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000041999850(source JORF)
nomination
17 Juin 202017/06/2020
De: Dominique TARDIF
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-07-01"
JORFTEXT000041999850(source JORF)
nomination
17 Juin 202017/06/2020
De: Philippe SUSNJARA
Général de brigade
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-07-01"
JORFTEXT000041999850(source JORF)
nomination
17 Juin 202017/06/2020
De: Etienne FAURY
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000041987350(source JORF)
nomination
12 Juin 202012/06/2020
De: Pierre-Joseph GIVRE
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-06-29"
JORFTEXT000041909457(source JORF)
nomination
24 Mai 202024/05/2020
De: Marc CONRUYT
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-06-01"
JORFTEXT000041909457(source JORF)
nomination
24 Mai 202024/05/2020
De: Jérôme BELLANGER
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-04-06"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000041763625(source JORF)
nomination
29 Mars 202029/03/2020
De: Pierre SCHILL
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi des forces -protection » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000041732118(source JORF)
nomination
18 Mars 202018/03/2020
De: Jean-Jacques PELLERIN
Général de division
Objet:
chef de la division « stratégie numérique des armées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000041732118(source JORF)
nomination
18 Mars 202018/03/2020
De: Noël OLIVIER
Général de brigade
Objet:
chef de la division « munitions » de l'état-major des armées et maintenu
directeur du service interarmées des munitions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000041732118(source JORF)
nomination
18 Mars 202018/03/2020
De: Philippe HIRTZIG
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « organisation ressources humaines » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000041732118(source JORF)
nomination
18 Mars 202018/03/2020
De: Christophe ABAD
Général de division
Objet:
officier général adjoint du major général des armées, chef de la division « études, stratégie et management général » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000041732118(source JORF)
nomination
18 Mars 202018/03/2020
De: Nathalie VACHET-VALAZ
Commissaire générale de 1re classe
Objet:
cheffe de la division « soutien de l'homme » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000041732118(source JORF)
nomination
18 Mars 202018/03/2020
De: Emmanuel MIGNOT
conseiller des affaires étrangères
Objet:
expert de haut niveau « conseiller diplomatique du chef d'état-major des armées » (groupe III), au ministère des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000039668343(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Frédéric RENAUDEAU
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées pour la transformation du commandement des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038900543(source JORF)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: David (Thierry)
Colonel
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000038874800(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 201904/08/2019
De: Berthier (Christophe)
Général de brigade
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre titulaire représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
JORFTEXT000038874800(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 201904/08/2019
De: Régis Colcombet
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale Sud »
Objet:
tous actes, décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Henri Schricke
Vice-amiral
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Thierry Pineaud
Commissaire général de 1re classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Thierry Baronnet
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Christophe Abad
Général de division
chef de la division « études, synthèse et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Pascal Verrier
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Marc Véran
Contre-amiral
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Didier Tisseyre
Général de division aérienne
officier général « commandant de la cyberdéfense »
à compter de 1er septembre 2019
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Philippe Susnjara
Général de brigade
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Didier Piaton
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Stéphane Mille
Général de division aérienne
chef du centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Eric Laval
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Walter Lalubin
Général de brigade
chef de la division interarmées des réserves, délégué interarmées aux réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Éric de Vathaire
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Geoffroy d'Andigné
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Philippe Bérenguer
Capitaine de vaisseau
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Jean-Jacques Maillard
Colonel
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Pierre Leterme
Capitaine de vaisseau
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Jean-Pascal Depréville
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Laurent Proença
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Jean-Jacques Pellerin
Général de brigade
chef de la division « cohérence des programmes interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Eric Malbrunot
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Jean-Christophe Le Roux
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Christophe Berthier
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Xavier Baudouard
Vice-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Michel Simonin
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans le domaine de la transformation digitale des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Éric Renaut
Colonel
chef de division au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Philippe Lecubain
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Hervé Gomart
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Xavier Gaignault
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Hubert Grépin
Général de brigade aérienne
adjoint au sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Michel Gallazzini
Colonel
chef du bureau organisation de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Alain Ferran
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Sébastien Maloingne
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Stanislas Gourlez de la Motte
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Jean-Baptiste Dupuis
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Eric Charpentier
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Xavier Baudouard
Vice-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
les conventions de prestations de service au profit de tiers
prévues par le décret du
3 décembre 2018
susvisé, exécutés à titre totalement ou partiellement gratuit par l'état-major des armées et les organismes interarmées n'appartenant pas à l'administration centrale et dotés de la qualité de formation administrative
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Walter Lalubin
Général de brigade
chef de la division interarmées des réserves, délégué interarmées aux réserves
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Éric de Vathaire
Colonel
chef du bureau « coordination interarmées des réserves »
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Jean-Luc Taquet
Général de brigade aérienne
officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Christophe Prazuck
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Philippe Lavigne
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Thierry Burkhard
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Gilles Boidevezi
Contre-amiral
« Autorité de coordination pour les relations internationales » de l'état-major de la marine, chargé des relations internationales
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
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délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Michel Lipski
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Hervé de Solages
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Nathalie Vachet-Valaz
Commissaire générale de 1re classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Dominique Arbiol
Générale de brigade aérienne
officier général « synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Bertrand Toujouse
Général de brigade
chef de la division « Euratlantique »
Objet:
tous actes, décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Vincent Severin
Général de brigade aérienne
officier général « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Pierre Parsi
Général de brigade aérienne
officier général « politique interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Hervé Chenal
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Olivier Bonnet de Paillerets
Général de division
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Hervé Bertrand
Général de division aérienne
chef de la division « emploi des forces »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Philippe Guéguen
Général de division
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Xavier d'Azémar
Général de brigade
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2019-08-31"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Dominique Bauer
Capitaine
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-28"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Bruno Foussard
Général de brigade aérienne
chef de la division « Euratlantique »
Objet:
tous actes, décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Vincent Breton
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Pierre Schill
Général de brigade
chef de la division « emploi des forces »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Xavier Petit
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Lionel Mathieu
Capitaine de vaisseau
officier général « politique interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Nicolas Leverrier
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Gilles Juventin
Colonel
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Philippe Hirtzig
Général de brigade aérienne
officier général « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Patrick Gournay
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Philippe Geay de Montenon
Colonel
adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Vincent Séverin
Général de brigade aérienne
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Fabien Mandon
Général de brigade aérienne
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Philippe Moralès
Général de brigade aérienne
sous-chef d'état-major « activité » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Benoit Chavanat
Général de brigade
chef du pôle relations internationales de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
les accords militaires opérationnels, arrangements techniques et lettres d'intention dans le domaine des relations internationales militaires
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-08-05"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Christophe Eugène
Capitaine de vaisseau
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-08-04"
JORFTEXT000038872995(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201903/08/2019
De: Patrick GOURNAY
Général de division
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées à compte du
1er septembre 2019
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000038822195(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Bruno FOUSSARD
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « euratlantique » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038822195(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Vincent BRETON
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « prospective et stratégie militaire » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038822195(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Pierre SCHILL
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi des forces » relevant du sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038792540(source JORF)
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Fabien MANDON
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « cohérence capacitaire » relevant du sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038792540(source JORF)
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Philippe HIRTZIG
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « transformation » relevant du sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038792540(source JORF)
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Guillaume BAILLEUX DE MARISY
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-08-13"
JORFTEXT000038792540(source JORF)
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Pascal FACON
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-07-22"
JORFTEXT000038730466(source JORF)
nomination
06 Juillet 201906/07/2019
De: Stéphane DUPONT
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-07-22"
JORFTEXT000038730466(source JORF)
nomination
06 Juillet 201906/07/2019
De: Cyril CARCY
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-06-22"
JORFTEXT000038649514(source JORF)
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Frédéric BOUCHER
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2019-06-25"
JORFTEXT000038566791(source JORF)
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Xavier BUISSON
Général de brigade aérienne
Objet:
membre du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre titulaire représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
JORFTEXT000037477452(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 201809/10/2018
De: Bertrand Toujouse
Général de brigade
chef de la division « Euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Régis Colcombet
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale Sud »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Didier Tisseyre
Général de brigade aérienne
officier général adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Vincent Severin
Général de brigade aérienne
officier général « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Walter Lalubin
Général de brigade
délégué interarmées des réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Hervé Chenal
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Olivier Bonnet de Paillerets
Général de division
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Hervé Bertrand
Général de division aérienne
chef de la division « emploi des forces »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Christophe Abad
Général de division
chef de la division « études, synthèse et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Philippe Bérenguer
Capitaine de vaisseau
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean-Jacques Maillard
Colonel
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Pierre Leterme
Capitaine de vaisseau
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Cédric Le Mens
Lieutenant-colonel
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Philippe Guéguen
Général de brigade
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean-Pascal Depréville
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean-Jacques Pellerin
Général de brigade
chef de la division « cohérence des programmes interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Xavier d'Azémar
Général de brigade
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Xavier Buisson
Général de brigade aérienne
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Xavier Baudouard
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Éric Renaut
Colonel
chef de division au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Philippe Lecubain
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Eric Vidaud
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean-Pierre Perrin
Général de brigade
commandant des éléments français au Gabon et commandant de la base des éléments français au Gabon
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Thierry Marchand
Général de division
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Didier Looten
Général de brigade aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base de défense de Guyane
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Laurent Lebreton
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Éric Gernez
Général de brigade aérienne
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti et commandant de la base des forces françaises de Djibouti
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Philippe du Chaxel
Colonel
commandant les forces françaises stationnées en Côte d'Ivoire et commandant de la base des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: René-Jean Crignola
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Bruno Baratz
Général de brigade
commandant des éléments français au Sénégal et commandant de la base des éléments français au Sénégal
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: William Revert
Chef d'escadrons
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean-Marc Ferry
Lieutenant-colonel
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean-Marie Ducret
Chef de bataillon
chef du bureau principal de protection
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Eric Vidaud
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean Rondel
Général de corps aérien
commandant des forces aériennes, officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean Parlanti
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Ouest et commandant de zone terre Nord-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Ouest, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient et de la base de défense de Cherbourg
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Thierry Marchand
Général de division
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Didier Looten
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Philippe Loiacono
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est, gouverneur militaire de Lyon et commandant de zone terre Sud-Est, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Gilles Lillo
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Est, gouverneur militaire de Metz, commandant de zone terre Nord-Est et commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Charles-Henri Leulier de la Faverie du Ché
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant l'arrondissement maritime Méditerranée et préfet maritime de la Méditerranée, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Paris, gouverneur militaire de Paris et commandant de zone terre Ile-de-France, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité de Paris
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Laurent Lebreton
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Benoît Houssay
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Sud et gouverneur militaire de Marseille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: René-Jean Crignola
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Thierry Coqueblin
Général de division
officier général de zone de défense et de sécurité Nord et gouverneur militaire de Lille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Nord
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Pascal Ausseur
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant l'arrondissement maritime Manche - mer du nord et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Cherbourg
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Xavier Gaignault
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Hubert Grépin
Général de brigade aérienne
adjoint au sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Dominique Arbiol
Générale de brigade aérienne
officier général « synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Sébastien Maloingne
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean-Baptiste Dupuis
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Denis Béraud
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Walter Lalubin
Général de brigade
délégué interarmées des réserves
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Hervé Lagrée
Colonel
chef du bureau « coordination interarmées des réserves »
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Alain Ulm
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Patrick Rouille
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Hervé Marcant
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Michel Lipski
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Thierry Pineaud
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-09-30"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Emmanuel Legendre
Commissaire général de 1re classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-09-30"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Emmanuel de Oliveira
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Atlantique, commandant l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-09-03"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Philippe Montocchio
Général de division aérienne
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-08-31"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Henri Schricke
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-08-31"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Bruno Maigret
Général de division aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-08-31"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Marc Guirard
Général de brigade aérienne
officier général « politiques interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-08-31"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Vincent Guionie
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
date_fin="2018-08-31"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Rony Lobjoit
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-08-31"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Thierry Burkhard
Général de division
chef du centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-08-30"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Didier Piaton
Contre-amiral
commandant des forces françaises stationnées aux Émirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Émirats arabes unis
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-08-29"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Alain Bouvy
Vice-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
date_fin="2018-08-23"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Thierry Pineaud
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-10-01"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Nathalie Vachet-Valaz
Commissaire générale de 2e classe
chef de la division« pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-10-01"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Jean-Louis Lozier
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Atlantique, commandant l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-04"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Henri Schricke
Vice-amiral
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Marc Véran
Contre-amiral
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Didier Piaton
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Pierre Parsi
Général de brigade aérienne
officier général « politiques interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Hervé Gomart
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Alain Ferran
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Stéphane Mille
Général de division aérienne
chef du centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-08-31"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Didier Maleterre
Contre-amiral
commandant des forces françaises stationnées aux Émirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Émirats arabes unis
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-08-30"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
date_debut="2018-08-24"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Pineaud (Thierry-Marc)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « contrôle et audit des armées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-10-01"
JORFTEXT000037270642(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Vachet-Valaz (Nathalie, Anne)
Commissaire générale de 2e classe
Objet:
cheffe de la division « pilotage » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-10-01"
JORFTEXT000037270642(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Hirtzig (Philippe, Laurent)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « prospective et stratégie militaire » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037270642(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Mercier (Denis, Marie, Bernard)
Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-13"
JORFTEXT000037270632(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Piaton (Didier, Marie, Guy, Gabriel)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037270632(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Parsi (Pierre, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
officier général « politiques interarmées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037270632(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Charpentier (Éric, Joseph)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037270632(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Autellet (Éric, Bernard, Alain)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-08-31"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000037270632(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Mille (Stéphane, Yves, Paul)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-08-31"
JORFTEXT000037106798(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-07-01"
JORFTEXT000037106796(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Susnjara (Philippe, Michel, Jean)
Colonel des troupes de marine
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la conduite des opérations
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-08-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037051357(source JORF)
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: Gravêthe (Yann, François, Georges)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-07-01"
JORFTEXT000036937179(source JORF)
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Fritsch (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-07-01"
JORFTEXT000036937179(source JORF)
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Adam (Philippe, Louis, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2018-06-11"
JORFTEXT000036937179(source JORF)
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Debonne (Jean, Marc, Louis, André)
Médecin général des armées
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000036636064(source JORF)
nomination
23 Février 201823/02/2018
De: BELLOT des MINIERES (Eric, Marie, Jacques)
Général de division
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000036544199(source JORF)
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Pagès (Eric)
Capitaine de vaisseau
directeur général de l'Ecole navale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant du chef d'état-major des armées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000036069472(source JORF)
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Merdaci (Alexis)
Colonel
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori
membre suppléant représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000035920781(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201728/10/2017
De: Boyard (Bertrand)
Général de brigade
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori
membre titulaire représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
JORFTEXT000035920781(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201728/10/2017
De: Friedling (Michel, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « prospective et stratégie militaire » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035383612(source JORF)
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Reignier (Franck, Albert)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-10-02"
JORFTEXT000035383612(source JORF)
nomination
08 Août 201708/08/2017
De: Marc de Fritsch
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale Sud »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Philippe Montocchio
Général de division aérienne
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Vincent Severin
Général de brigade aérienne
officier général « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Gaëtan Poncelin de Raucourt
Général de division
chef de la division « interarmées des réserves », délégué interarmées des réserves
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Thierry Pineaud
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Bruno Maigret
Général de division aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Emmanuel Legendre
Commissaire général de 1re classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Benoit Houssay
Général de division
chef de la division « études, synthèse et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Marc Guirard
Général de brigade aérienne
officier général « politiques interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Hervé Chenal
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Thierry Burkhard
Général de division
chef du centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Hervé Bertrand
Général de division aérienne
chef de la division « emploi des forces »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Noël Olivier
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Cédric Le Mens
Lieutenant-colonel
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en oeuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Etienne Herfeld
Colonel
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en oeuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Philippe Guéguen
Général de brigade
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en oeuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Geoffroy de France
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en oeuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Philippe Berenguer
Capitaine de vaisseau
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en oeuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Martin Klotz
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Roberto Ramasco
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Stéphane Lescoffit
Colonel
chef de division au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Charles Sioc'Han de Kersabiec
Général de brigade
commandant des éléments français au Gabon et commandant de la base des éléments français au Gabon
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Didier Piaton
Contre-amiral
commandant des forces françaises stationnées aux Émirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Émirats arabes unis
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Denis Mistral
Général de brigade
commandant des éléments français au Sénégal et commandant de la base des éléments français au Sénégal
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Thierry Marchand
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Thierry Duquenoÿ
Général de brigade aérienne
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti et commandant de la base des forces françaises de Djibouti
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Philippe du Chaxel
Colonel
commandant les forces françaises stationnées en Côte d'Ivoire et commandant de la base des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: David Maillard
Chef d'escadrons
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Jean-Marc Ferry
Lieutenant-colonel
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Jean-Marie Ducret
Chef de bataillon
chef du bureau principal de protection
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Jean Rondel
Général de corps aérien
commandant des forces aériennes, officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Jean Parlanti
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Ouest et commandant de zone terre Nord-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Ouest, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient et de la base de défense de Cherbourg
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Thierry Marchand
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Charles-Henri Leulier de la Faverie du Ché
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant l'arrondissement maritime Méditerranée et préfet maritime de la Méditerranée, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Paris, gouverneur militaire de Paris et commandant de zone terre Ile-de-France, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité de Paris
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Emmanuel de Oliveira
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Atlantique, commandant l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Marc Demier
Général de brigade
officier général de zone de défense et de sécurité Sud et gouverneur militaire de Marseille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Thierry Coqueblin
Général de division
officier général de zone de défense et de sécurité Nord, gouverneur militaire de Lille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Nord
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Pierre Chavancy
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est, gouverneur militaire de Lyon et commandant de zone terre Sud-Est, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Pascal Ausseur
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant l'arrondissement maritime Manche - mer du nord et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Cherbourg
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Etienne Renouard
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Vincent Guionie
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Rony Lobjoit
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Hubert Grépin
Colonel
adjoint au sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Bruno Duvert
Général de division aérienne
officier général « synthèse », jusqu'au 31 août
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Sébastien Maloingne
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Jean-Baptiste Dupuis
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Denis Béraud
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Gaëtan Poncelin de Raucourt
Général de division
chef de la division « interarmées des réserves », délégué interarmées des réserves
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Hervé Lagrée
Colonel
chef du bureau « coordination interarmées des réserves »
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Alain Ulm
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Patrick Rouille
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Mathieu Evain
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Franck Reignier
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-10-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Franck Reignier
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-10-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Henri Schricke
Contre-amiral
chef de la division « Euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Arnaud Coustillière
Vice-amiral
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Eric Chaperon
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Didier Looten
Général de brigade aérienne
chef de la division « cohérence des programmes interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Gilles Lillo
Général de division
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Pierre-Jean Dupont
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Est, gouverneur militaire de Metz, commandant de zone terre Nord-Est et commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Pierre-Jean Dupont
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Eric Chaperon
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité »
Objet:
les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées
mentionnés aux articles D.2362-2 et D.2362-4 du code de la défense
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-31"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Jean-Philippe Rolland
Contre-amiral
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-30"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Olivier Coupry
Vice-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-27"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Olivier Coupry
Vice-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2017-08-27"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Eric Vidaud
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-10-02"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Eric Vidaud
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-10-02"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Bertrand Toujouse
Général de brigade
chef de la division « Euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Henri Schricke
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Olivier Bonnet de Paillerets
Général de brigade
officier général « commandant de la cyberdéfense »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Jean-Jacques Pellerin
Général de brigade
chef de la division « cohérence des programmes interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Xavier d'Azémar
Colonel
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Xavier Baudouard
Contre-amiral
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Didier Looten
Général de brigade aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base de défense de Guyane
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Didier Looten
Général de brigade aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Gilles Lillo
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Est, gouverneur militaire de Metz, commandant de zone terre Nord-Est et commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Henri Schricke
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité »
Objet:
les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées
mentionnés aux articles D.2362-2 et D.2362-4 du code de la défense
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Dominique Arbiol
Générale de brigade aérienne
officier général « synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: René-Jean Crignola
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des États de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-08-28"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: René-Jean Crignola
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-08-28"
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Ovaere (Stéphane, Gérard)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035356585(source JORF)
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Le JOLIS de VILLIERS de SAINTIGNON (Pierre, François, Marie)
Général d'armée
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-07-20"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035243877(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 201720/07/2017
De: Tisseyre (Didier, Jean, Michel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
officier général adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-06"
JORFTEXT000035186046(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Schricke (Henri, Jacques, Georges)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées et officier général « défense et sécurité » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035186046(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Pellerin (Jean-Jacques)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « cohérence des programmes interarmées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035186046(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Mille (Stéphane, Yves, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la conduite des opérations
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035186046(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Baudouard (Xavier, Robert, Jean, Georges)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division « plans, programmation et évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035186046(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Paccagnini (Jean-Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035072366(source JORF)
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Bonnet de Paillerets (Olivier, François, Marie)
Général de brigade
Objet:
officier général « commandant de la cyberdéfense » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035072366(source JORF)
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Saint Chamas (Christophe, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-07-12"
JORFTEXT000035072366(source JORF)
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Severin (Vincent, Yvon, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « transformation » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035059097(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Léonard (Philippe, Paul)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000034891151(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Thiébault (Christian, Louis)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-07-11"
JORFTEXT000034891151(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Parisot (Frédéric)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034891151(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Issac (Christophe, Edmond)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000034891151(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Lherbette (Laurent, Franck, Jérôme)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-06-19"
JORFTEXT000034891151(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Chaulieu (Christine, Louise, Henriette)
Générale de brigade
Objet:
chargée de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2017-06-19"
JORFTEXT000034891151(source JORF)
nomination
09 Juin 201709/06/2017
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chef de la division « contrôle et audit des armées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033893663(source JORF)
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Gaëtan Poncelin de Raucourt
Général de division
délégué interarmées des réserves
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033623720(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 201617/12/2016
De: Michel Pesqueur
Colonel
chef du bureau “réserves”
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033623720(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 201617/12/2016
De: Marc Guirard
Général de brigade aérienne
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la logistique, au soutien et au maintien en condition opérationnelle pour les armées et les organismes interarmées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Philippe Montocchio
Général de division aérienne du corps des officier de l'air
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Benoit Houssay
Général de division
chef de la division « études, synthèse et management général », officier général adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Thierry Pineaud
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Bruno Maigret
Général de brigade aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Christophe Issac
Général de brigade
officier général « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Jean-François Ferlet
Général de brigade aérienne
chef du centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Hervé Chenal
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Eric Chaperon
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Hervé Bertrand
Général de brigade aérienne
chef de la division « emploi des forces »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Noël Olivier
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Cédric Le Mens
Chef d'escadrons
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Etienne Herfeld
Colonel
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Philippe Guéguen
Général de brigade
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Geoffroy de France
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Philippe Berenguer
Capitaine de vaisseau
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Jean-Philippe Rolland
Contre-amiral
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Didier Looten
Général de brigade aérienne
chef de la division « cohérence des programmes interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Gilles Lillo
Général de division
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Martin Klotz
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Roberto Ramasco
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Christophe Denis
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Charles Sioc'Han de Kersabiec
Général de brigade
commandant des éléments français au Gabon et commandant de la base des éléments français au Gabon
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Franck Reignier
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Didier Piaton
Contre-amiral
commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Emirats arabes unis
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Philippe Léonard
Général de division
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Jean-Luc Kuntz
Colonel
commandant les forces françaises stationnées en Côte d'Ivoire et commandant de la base des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Pascal Facon
Général de brigade
commandant des éléments français au Sénégal et commandant de la base des éléments français au Sénégal
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Thierry Duquenoÿ
Général de brigade aérienne
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti et commandant de la base des forces françaises de Djibouti
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Pierre-Jean Dupont
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base de défense de Guyane
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Olivier Coupry
Vice-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: David Maillard
Chef d'escadrons
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Cyrille Caron
Lieutenant-colonel
chef du bureau principal de protection
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Xavier Buisson
Colonel
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Serge Soulet
Général de corps aérien
commandant des forces aériennes, officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Franck Reignier
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Est, gouverneur militaire de Metz, commandant de zone terre Nord-Est et commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Charles-Henri Leulier de la Faverie du Ché
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant l'arrondissement maritime Méditerranée et préfet maritime de la Méditerranée, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Paris, gouverneur militaire de Paris et commandant de zone terre Ile-de-France, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité de Paris
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Philippe Léonard
Général de division
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Pierre-Jean Dupont
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Christophe de Saint-Chamas
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Ouest et commandant de zone terre Nord-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Ouest, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient et de la base de défense de Cherbourg
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Emmanuel de Oliveira
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Atlantique, commandant l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Marc Demier
Général de brigade
officier général de zone de défense et de sécurité Sud et gouverneur militaire de Marseille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Olivier Coupry
Vice-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Thierry Coqueblin
Général de division
officier général de zone de défense et de sécurité Nord, gouverneur militaire de Lille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Nord
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Pierre Chavancy
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est, gouverneur militaire de Lyon et commandant de zone terre Sud-Est, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Pascal Ausseur
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant l'arrondissement maritime Manche - mer du nord et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Cherbourg
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et la désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Etienne Renouard
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Vincent Guionie
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Rony Lobjoit
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Olivier Lapray
Colonel
adjoint au sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Bruno Duvert
Général de division aérienne
officier général « synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Arnaud Provost-Fleury
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Jean-Baptiste Dupuis
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Denis Béraud
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Alexis Merdaci
Colonel
chef de bureau au sein de la division « maîtrise des armements »
Objet:
les avis formulés dans le cadre des missions de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Bertrand Boyard
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
les avis formulés dans le cadre des missions de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Grégoire de Saint Quentin
Général de corps d'armée
sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées
mentionnés aux articles D. 2362-2 et D. 2362-4 du code de la défense
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Eric Chaperon
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées
mentionnés aux articles D. 2362-2 et D. 2362-4 du code de la défense
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Alain Ulm
Lieutenant-colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Patrick Rouille
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Frédéric Chiffot
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Henri Schricke
Contre-amiral
chef de la division « Euratlantique »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Marc de Fritsch
Général de brigade
chef de la division « coopération bilatérale Sud »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-11-01"
JORFTEXT000033141032(source JORF)
nomination
24 Septembre 201624/09/2016
De: Bienfait (Richard)
Objet:
directeur de projet « chaîne logistique » (groupe II), placé auprès du chef d'état-major des armées, occupées par le général de division
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033070399(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 201627/08/2016
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000032918584(source JORF)
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Montocchio (Philippe, Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Chenal (Hervé, Michel, Paul)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Chaperon (Éric, Patrick, Christophe, Marie)
Vice-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées et officier général « défense et sécurité » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bertrand (Hervé, François, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « emploi des forces » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-08-22"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Montocchio (Philippe, Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Lavigne (Philippe, Émile, Éloïs)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-07-13"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Liot de Nortbecourt (Pierre, Jean, Marie, Dominique)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032769788(source JORF)
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Fritsch (Marc, Jean, Michel)
Général de brigade de
Objet:
chef de la division « coopération bilatérale Sud » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032769788(source JORF)
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Barau (Jean-Eudes, Marie, Pascal)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032769788(source JORF)
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Le Pelletier de Woillemont (François-Xavier, Bernard, Marie)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032673259(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Menaouine (Daniel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-07-01"
JORFTEXT000032673259(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Mille (Stéphane, Yves, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-06-27"
JORFTEXT000032673259(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Cholley (Serge, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-07-01"
JORFTEXT000032527185(source JORF)
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Destremau (Patrick, Yves, Marie, Henri)
Général de division
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031645028(source JORF)
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Pineaud (Thierry, Marc)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « pilotage » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031532191(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Henri Schricke
Contre-amiral
chef de la division « Euratlantique »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Benoit Houssay
Général de brigade
chef de la division « Coopération Bilatérale Sud »
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: François-Xavier Le Pelletier de Woillemont
Général de division
chef de la division « études, synthèse et management général », adjoint au major général des armées
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Hugues Delort-Laval
Général de division
officier général « relations internationales militaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean Rondel
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Stéphane Piat
Commissaire général de 2e classe
chef de la division « pilotage »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bruno Maigret
Général de brigade aérienne
chef de la division « forces nucléaires »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Christophe Issac
Général de brigade
officier général « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-François Ferlet
Général de brigade aérienne
chef du centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Patrick Destremau
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Hervé Denys de Bonnaventure
Vice-amiral
chef de la division « emploi des forces »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Noël Olivier
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Cédric Le Mens
Chef d'escadron
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Etienne Herfeld
Colonel
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Geoffroy de France
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Boussard
Général de division aérienne
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Michel André
Colonel
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-Philippe Rolland
Contre-amiral
chef de la division « cohérence capacitaire »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Didier Looten
Général de brigade aérienne
chef de la division « cohérence des programmes interarmées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Gilles Lillo
Général de division
chef de la division « plans, programmation et évaluation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Martin Klotz
Général de brigade
adjoint au sous-chef d'état-major « plans »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Christophe Denis
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-Jacques Chevalier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports de surface interarmées et convois en régie, y compris les convois militaires étrangers en déplacement en métropole, le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Franck Reignier
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Montocchio
Général de brigade aérienne
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti et commandant de la base des forces françaises de Djibouti
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Léonard
Général de division
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Vincent Guionie
Général de brigade
commandant des éléments français au Gabon et commandant de la base des éléments français au Gabon
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Pascal Facon
Général de brigade
commandant des éléments français au Sénégal et commandant de la base des éléments français au Sénégal
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Pierre-Jean Dupont
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Olivier Coupry
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Michel Billard
Colonel
commandant les forces françaises stationnées en Côte d'Ivoire et commandant de la base des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Antoine Beaussant
Contre-amiral
commandant des forces françaises stationnées aux Émirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Émirats arabes unis
Objet:
les documents conjoints de procédure relatifs aux conditions de réalisation des opérations, exercices, manœuvres ou échanges interarmées conduits avec leurs homologues étrangers des Etats de leur zone de responsabilité
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-François Quérat
Capitaine de vaisseau
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: David Maillard
Chef d'escadron
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Cyrille Caron
Lieutenant-colonel
chef du bureau principal de protection
Objet:
les décisions d'habilitations
au titre du I de l'article 1er de l'arrêté du
21 mars 2012
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Serge Soulet
Général de corps aérien
commandant des forces aériennes, officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Franck Reignier
Général de brigade
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Est, gouverneur militaire de Metz, commandant de zone terre Nord-Est et commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique, commandant des zones maritimes océan Pacifique et Polynésie française et commandant de la base de défense de Polynésie française
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Paris, gouverneur militaire de Paris et commandant de la zone terre Ile-de-France, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité de Paris
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Léonard
Général de division
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie et commandant de la base de défense de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Yves Joly
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant l'arrondissement maritime Méditerranée et préfet maritime de la Méditerranée, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Pierre-Jean Dupont
Général de division aérienne
commandant supérieur des forces armées en Guyane et commandant de la base défense de Guyane
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Christophe de Saint-Chamas
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Ouest et commandant de zone terre Nord-Ouest, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Ouest, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Emmanuel de Oliveira
Vice-amiral d'escadre
commandant de la zone maritime Atlantique, commandant l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Brest-Lorient
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Marc Demier
Général de brigade
officier général de zone de défense et de sécurité Sud et gouverneur militaire de Marseille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud, à l'exclusion de l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Guy Delamarre
Général de division
officier général de zone de défense et de sécurité Nord et gouverneur militaire de Lille, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Nord
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Olivier Coupry
Contre-amiral
commandant supérieur des forces armées aux Antilles, commandant de la zone maritime Antilles et commandant de la base de défense des Antilles
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Pierre Chavancy
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est, gouverneur militaire de Lyon et commandant de zone terre Sud-Est, pour les garnisons situées dans la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Objet:
les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Etienne Renouard
Colonel
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: François Lecointre
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Claude Tafani
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air et directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Eric Gernez
Colonel
adjoint au sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bruno Duvert
Général de brigade aérienne
officier général « synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Arnaud Provost-Fleury
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Christophe Prazuck
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Arnaud de Tarlé
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Philippe Bon
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Alexis Merdaci
Colonel
chef de bureau au sein de la division « maîtrise des armements »
Objet:
les avis formulés dans le cadre des missions de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Bertrand Boyard
Colonel
chef de la division « maîtrise des armements »
Objet:
les avis formulés dans le cadre des missions de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Michel Pesqueur
Colonel
au sein du bureau « personnel, moral, formation »
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Patrick Destremau
Général de division
délégué interarmées des réserves
Objet:
les autorisations de prolongation
mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du
2 septembre 2011
susvisé
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Jean Rondel
Général de division aérienne
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées
mentionnés aux articles D. 2362-2 et D. 2362-4 du code de la défense
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Didier Castres
Général de corps d'armées
sous-chef d'état-major « opérations »
Objet:
les actes relatifs à la détermination du besoin de protection et à la création de zones protégées pour les installations, organismes et établissements relevant de l'autorité du chef d'état-major des armées
mentionnés aux articles D. 2362-2 et D. 2362-4 du code de la défense
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Patrick Rouille
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel Ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Gilles Perchet
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel Ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Frédéric Chiffot
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
du traité sur le régime « Ciel Ouvert » du
24 mars 1992
de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction du
13 janvier 1993
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000031425349(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Lugan (Benoît)
Contre-amiral
commandant de l'école navale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
I. -
représentant de l'Etat
représentant du chef d'état-major des armées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000031327664(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Roussel (Éric, Georges)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-11-30"
JORFTEXT000031314061(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Boyard (Bertrand)
Colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
1°
représentant l'état-major des armées
membre titulaire
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
JORFTEXT000031305380(source JORF)
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Plateaux (Thierry)
Général de brigade
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori
membre titulaire représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
JORFTEXT000031305380(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 201513/10/2015
De: ESPERANCE (Stéphane)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
c) Représentant du ministre de la défense (état-major des armées)
suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000030981442(source JORF)
nomination
07 Août 201507/08/2015
De: NODET (Guy)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
c) Représentant du ministre de la défense (état-major des armées)
titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000030981442(source JORF)
nomination
07 Août 201507/08/2015
De: Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-09-30"
JORFTEXT000030862248(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Schricke (Henri, Jacques, Georges)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division « euratlantique » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-09-01"
JORFTEXT000030862248(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Isnard (Laurent, Daniel, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030862248(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Baillaud (Jean, Emmanuel, Marcel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-07-26"
JORFTEXT000030862248(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Coindreau (Philippe, Yves, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030862180(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Carré (Vincent, Pierre)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030862180(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Soriano (Francisco, José)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Lefebvre (Patrick, Roger, Jules)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Laugel (Dominique, Marie, Benoît)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Goudeau (Claude, Julien, André)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Ferlet (Jean-François, Pierre, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Brethous (Patrick, Pierre)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Piat (Stéphane, Bernard, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « pilotage » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000030611519(source JORF)
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Lillo (Gilles, Yves, Henri)
Général de division
Objet:
chef de la division « plans, programmation et évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000030611519(source JORF)
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Denys de Bonnaventure (Hervé, Marie, Didier)
Vice-amiral
Objet:
chef de la division « emploi des forces » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000030611519(source JORF)
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Grintchenko (Michel, Gérard, François)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030611519(source JORF)
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Gomart (Hervé, Jean, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030611519(source JORF)
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: De Lapasse (Jacques)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2015-06-01"
JORFTEXT000030611519(source JORF)
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Destremau (Patrick, Yves, Marie, Henri)
Général de division
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées et délégué interarmées des réserves
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000029926097(source JORF)
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Chaplet (Éric, Denis, Claude)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000029926097(source JORF)
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Destremau (Patrick)
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
État-major des armées
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029755090(source JORF)
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Merdaci (Alexis)
Colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
3°
représentant l'état-major des armées
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000029616991(source JORF)
nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Vienne (Gilles)
Colonel
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000029616991(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 201422/10/2014
De: Maigret (Bruno, Roger, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division forces nucléaires de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000029597440(source JORF)
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de division
Objet:
officier général « relations internationales militaires » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000029597440(source JORF)
nomination
17 Octobre 201417/10/2014
De: Marc Zwilling
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Serge Soulet
Général de corps aérien
officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Claudy Seiler
Capitaine
chef de section au sein de l'état-major de zone de défense de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Pierre-Yves Santenard
Colonel
chef de l'état-major de zone de défense de Rennes
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Patrick Ribayrol
Général de corps d'armée
officier général de la zone de défense et de sécurité Est, gouverneur miliaire de Metz et commandant de la région terre Nord-Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Bruno Pithois
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Patrice Meunier
Lieutenant-colonel
adjoint au chef de division au sein de l'état-major de zone défense de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Jean-Arsène Mesnage
Commandant
chef de bureau au sein de l'état-major de zone de défense de Lyon
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Stéphane Gryzewski
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Rennes
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Philippe Gravière
Commandant
chef de bureau au sein de l'état-major de zone de défense de Bordeaux. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Eric Dornier
Lieutenant-colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Christophe de Saint-Chamas
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Nord-Ouest et commandant de la région terre Nord-Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Pierre Chavancy
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est, gouverneur militaire de Lyon et commandant de la région terre Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Hervé Charpentier
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Paris, gouverneur militaire de Paris et commandant de la région terre Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Rémy Bodlenner
Lieutenant-colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: David Bidosse
Commissaire principal
chef de bureau au sein de l'état-major de zone de défense de Rennes
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Michel Amblard
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'état-major de zone de défense de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées “crédits de mouvement” fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de défense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552401(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Jonas (Joël)
Objet:
aumônier militaire en chef du culte israélite et placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029546409(source JORF)
nomination
07 Octobre 201407/10/2014
De: Houssay (Benoit, Philippe, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division régions de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000029503922(source JORF)
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Jean-François Furet-Coste
Général de corps aérien
officier général de la zone de soutien de Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2014-09-24"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Serge Soulet
Général de corps aérien
officier général de la zone de soutien de Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-24"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Christophe Issac
Général de brigade
en charge de la transformation et du pilotage des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Philippe Rives
Colonel
chef d'état-major du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Christian Morin
Lieutenant-colonel
commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Geoffroy de France
Lieutenant-colonel
adjoint au commissaire militaire de la commission centrale des chemins de fer
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Pascal Cavatore
Colonel
commandant en second du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Philippe Boussard
Général de division aérienne
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la mise en œuvre du service militaire des chemins de fer
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: François-Xavier Le Pelletier de Woillemont
Général de division
adjoint au major général des armées et chef de la division « études - synthèse - management général » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Xavier Rommel
Commandant
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: William Jean-Baptiste
Colonel
directeur du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Philippe Toubin
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Hugues Delort-Laval
Général de division
chargé de mission auprès de l'état-major des armées
dans la limite de ses attributions dans les domaines des relations internationales militaires et de la maîtrise des armements
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Christophe Denis
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
au nom du ministre de la défense, les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Jean-Jacques Chevalier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
au nom du ministre de la défense, les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Pierre Meyer
Colonel
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: François Lecointre
Général de brigade
sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Claude Tafani
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Eric Gernez
Colonel
adjoint au sous-directeur « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Arnaud Provost-Fleury
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « organisation » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Christophe Prazuck
Vice-amiral d'escadre
directeur du personnel militaire de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Arnaud de Tarlé
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Philippe Bon
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Marc Zwilling
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Claudy Seiler
Capitaine
chef de section au sein de l'état-major de zone de défense de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Patrick Ribayrol
Général de corps d'armée
officier général de la zone de soutien de Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Bruno Pithois
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Patrice Meunier
Lieutenant-colonel
adjoint au chef de division au sein de l'état-major de zone défense de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Jean-Arsène Mesnage
Commandant
chef de bureau au sein de l'état-major de zone de défense de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Philippe Gravière
Commandant
chef de bureau au sein de l'état-major de soutien défense de Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Michel Granger
Commandant
chef de bureau au sein de l'état-major de zone de défense de Rennes
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Charles Dupuy
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Rennes
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Eric Dornier
Lieutenant-colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Christophe de Saint-Chamas
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Rennes et commandant de la région terre Nord-Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Pierre Chavancy
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Lyon, gouverneur militaire de Lyon et commandant de la région terre Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Hervé Charpentier
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense et de sécurité de Paris et gouverneur militaire de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Rémy Bodlenner
Lieutenant-colonel
chef de division au sein de l'état-major de zone de défense de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Michel Amblard
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'état-major de zone de défense de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Patrick Rouille
Lieutenant-colonel
chef de groupement au sein de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Gilles Perchet
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Frédéric Chiffot
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Thierry Plateaux
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés dans le cadre des missions de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Alexis Merdaci
Colonel
chef de bureau « contrôle des exportations » au sein de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés dans le cadre des missions de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029463645(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-24"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Rondel (Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Looten (Didier, Serge, Léon)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef de la division cohérence des programmes interarmées de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Klotz (Martin, Xavier, Marie, Benoit, Marcel)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Denys de Bonnaventure (Hervé, Marie, Didier)
Vice-amiral
Objet:
chef de la division emploi de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Thiébault (Christian, Louis)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000029168776(source JORF)
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Friedling (Jean-Luc)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029168776(source JORF)
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Rolland (Jean-Philippe, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division cohérence capacitaire de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000029168776(source JORF)
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Hingray (Frédéric, Marcel, Fernand)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000029168776(source JORF)
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Ferlet (Jean-François, Pierre, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000029045513(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Palasset (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029045513(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Pillet (Vianney, Hervé, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-06-12"
JORFTEXT000029045513(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Hautecloque-Raysz (Eric, André, Didier, Régis)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000028937493(source JORF)
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: Richard Bienfait
général de division
Objet:
directeur de projet « chaîne logistique » (groupe II), placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000028714380(source JORF)
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Xavier Rommel
Commandant
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: William Jean-Baptiste
Colonel
directeur du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Jean Maurin
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: François-Xavier Le Pelletier de Woillemont
Général de brigade
directeur de projet chargé de la transformation et du pilotage des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Emmanuel de Oliveira
Vice-amiral
adjoint au major général des armées et chef de la division « études ― synthèse ― management général » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Philippe Toubin
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Eric Peter
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
au nom du ministre de la défense, les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Guy Patureau-Mirand
Colonel
chef de bureau au sein du centre des transports et transits de surface
Objet:
au nom du ministre de la défense, les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Jean-Jacques Chevalier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
au nom du ministre de la défense, les documents portant autorisation d'exécution à titre exceptionnel des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Pierre Meyer
Colonel
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Bernard Guillet
Général de division
sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Claude Tafani
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Eric Gernez
Colonel
chef du bureau de la politique des ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Stéphane Verwaerde
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Christophe Prazuck
Vice-amiral d'escadre
sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Nicolas Bezou
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « réformes, organisation et affaires juridiques » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Denis Urbain
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'état-major de soutien défense de Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien de Lyon et de Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Patrick Ribayrol
Général de corps d'armée
officier général de la zone de soutien de Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Bruno Pithois
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de soutien défense de Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Patrice Meunier
Lieutenant-colonel
adjoint au chef de division au sein de l'état-major de soutien défense de Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Yves Levêque
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de soutien défense de Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Vincent Lafontaine
Général de corps d'armée
officier général de la zone de soutien de Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien de Rennes et de Brest-Lorient
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Trévor Hill
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de soutien défense de Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien de Rennes et de Brest-Lorient
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Philippe Gravière
Commandant
chef de bureau au sein de l'état-major de soutien défense de Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Jean-François Furet-Coste
Général de corps aérien
officier général de la zone de soutien de Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Olivier Fabre
Colonel
chef de division au sein de l'état-major de soutien défense de Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Martial de Braquilanges
Général de corps d'armée
officier général de la zone de soutien de Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien de Lyon et de Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Hervé Charpentier
Général de corps d'armée
officier général de la zone de soutien de Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Philippe Barbier
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'état-major de soutien défense de Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien de Rennes et de Brest-Lorient
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Michel Amblard
Lieutenant-colonel
chef de bureau au sein de l'état-major de soutien défense de Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien de Metz
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Gilles Perchet
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Lucien-François Palisse
Lieutenant-colonel
chef de groupement au sein de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Mouloud Bradaïa
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Gilles Vienne
Colonel
chef de bureau au sein de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Thierry Plateaux
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Christine Poussineau
Colonelle
chef de division au sein de l'état-major de soutien défense de Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien de Lyon et de Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: Eric Breuil
Commandant
chef de bureau au sein du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense et dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense et"
JORFTEXT000028620267(source JORF)
délégation de signature
19 Février 201419/02/2014
De: L'Hôte (Didier, Roger)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000028586748(source JORF)
nomination
12 Février 201412/02/2014
De: Le Jolis de Villiers de Saintignon (Pierre, François, Marie)
Général d'armée
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-02-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000028471566(source JORF)
nomination
17 Janvier 201417/01/2014
De: Lobjoit (Rony, Jean-Marie, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général chargé de la prospective et de la stratégie militaire de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000027947254(source JORF)
nomination
14 Septembre 201314/09/2013
De: Duval (Serge, Éric)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
adjoint au commandant interarmées du soutien et chef du centre de pilotage et de conduite du soutien de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-10-01"
JORFTEXT000027947254(source JORF)
nomination
14 Septembre 201314/09/2013
De: Perez (Patrick)
colonel
Objet:
directeur de projet, chargé du pilotage, pour l'état-major des armées, du projet de réforme des modalités de gestion des pensions civiles et militaires, auprès du chef d'état-major des armées (groupe III)
Groupe:
État-major des armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000027793463(source JORF)
nomination
02 Août 201302/08/2013
De: Eric Peter
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Guy Patureau-Mirand
Colonel
chef du bureau « conduite des transports » du centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Jean-Jacques Chevalier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Jean-Marc Laurent
Général de corps aérien
officier général chargé de la zone de soutien Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2013-09-05"
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Jean-Marie Dumon
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « réformes, organisation et affaires juridiques » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
date_fin="2013-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Jean-François Furet-Coste
Général de corps aérien
officier général chargé de la zone de soutien Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-09-06"
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Nicolas Bezou
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « réformes, organisation et affaires juridiques » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
date_debut="2013-09-02"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Xavier Rommel
Commandant
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: William Jean-Baptiste
Colonel
directeur du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: François-Xavier Le Pelletier de Woillemont
Général de brigade
directeur de projet chargé de la transformation et du pilotage des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Jean Casabianca
Vice-amiral
adjoint au major général des armées et chef de la division « études, synthèse, management général » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Philippe Toubin
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Le général de division Bernard Guillet
sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Le colonel Pierre Meyer
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Claude Tafani
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Eric Gernez
Colonel
chef du bureau de la politique des ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Le vice-amiral d'escadre Stéphane Verwaerde
major général de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Christophe Prazuck
Vice-amiral d'escadre
sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Gilles Perchet
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Lucien-François Palisse
Lieutenant-colonel
chef du groupement « planification, veille, opérations, instruction » de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Mouloud Bradaïa
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 2011, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Gilles Vienne
Colonel
chef du bureau « contrôle des exportations des matériels de guerre » de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Thierry Plateaux
Général de brigade
chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau « budget-finances » du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense et dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense et"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Denis Urbain
Lieutenant-colonel
chef du bureau « mouvement-transport » à l'état-major de soutien défense Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Patrick Ribayrol
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Bruno Pithois
Colonel
chef de la division « activités protection » à l'état-major de soutien défense Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Patrice Meunier
Lieutenant-colonel
adjoint au chef de la division « activités protection » de l'état-major de soutien défense Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Yves Levêque
Colonel
chef de la division « métiers du soutien » à l'état-major de soutien défense Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Vincent Lafontaine
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Trévor Hill
Colonel
chef de la division « métiers du soutien » à l'état-major de soutien défense Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Philippe Gravière
Commandant
chef du bureau « mouvement-transport » à l'état-major de soutien défense Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Olivier Fabre
Colonel
chef de la division « métiers du soutien » à l'état-major de soutien défense Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Martial de Braquilanges
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Hervé Charpentier
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Philippe Barbier
Lieutenant-colonel
chef du bureau « mouvement-transport » à l'état-major de soutien défense Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Michel Amblard
Lieutenant-colonel
chef du bureau « mouvement-transport » à l'état-major de soutien défense Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Christine Poussineau
Colonel
chef de la division « métiers du soutien » à l'état-major de soutien défense Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000027778328(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Foucaud (Marc, Henry, Claude)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027714652(source JORF)
nomination
17 Juillet 201317/07/2013
De: Sarthou-Moutengou (Michel)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-09-02"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Dupuis (Jean-Baptiste, Paul)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-09-02"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Chevallereau (Patrick, Marcel, Brice)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division organisations internationales de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-09-02"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Lillo (Gilles, Yves, Henri)
Général de brigade
Objet:
chef de la division plans, programmes et évaluation de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Le Ray (Bruno, Paul, Emmanuel)
Général de division
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Brethous (Patrick, Pierre)
Général de brigade
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Reviers de Mauny (Hubert, Marie, Denys, Adjutor)
Général de brigade de
Objet:
chef de la division affaires générales de l'état-major des armées et chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Toutous (Jean-Jacques, Paul)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027519372(source JORF)
nomination
08 Juin 201308/06/2013
De: Taprest (Olivier, Michel, Emile)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027519372(source JORF)
nomination
08 Juin 201308/06/2013
De: Got (Philippe, René, Joseph, Camille)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-07-01"
JORFTEXT000027519372(source JORF)
nomination
08 Juin 201308/06/2013
De: Bouvier (Cécile)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau personnel civil à la division ressources humaines de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2013-04-11"
JORFTEXT000027447978(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Rémy (Stéphane)
aumônier militaire en chef adjoint du culte protestant auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
aumônier militaire en chef du culte protestant placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-12-01"
JORFTEXT000026734036(source JORF)
nomination
07 Décembre 201207/12/2012
De: Hello (Philippe)
Capitaine de vaisseau
commandant de l'Ecole navale de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants de l'Etat
représentant du chef d'état-major des armées
Remplace:M. Briançon (Marc)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000026531277(source JORF)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Tymen (Ronan, Georges)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000026508080(source JORF)
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Piat (Stéphane, Bernard, André)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division politique performance des soutiens de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000026508080(source JORF)
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Nédellec (Gérard, Jean)
Médecin général des armées
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000026508080(source JORF)
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Reignier (Franck, Albert)
Général de brigade
Objet:
chef de la division régions de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026296587(source JORF)
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Furet-Coste (Jean-François, Serge, Marcel)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major ressources humaines de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-08-01"
JORFTEXT000026296587(source JORF)
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Vienne (Gilles)
Colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
3°
représentants de l'état-major des armées
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000026286579(source JORF)
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Plateaux (Thierry)
Général de brigade
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
3°
représentants de l'état-major des armées
membre titulaire
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
JORFTEXT000026286579(source JORF)
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Maire (Gratien, Georges, Lucien)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major relations internationales de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026263855(source JORF)
nomination
07 Août 201207/08/2012
De: Eric Peter
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Philippe Septier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2012-09-19"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Herbert Buaillon
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2012-08-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Olivier Lajous
Vice-amiral d'escadre
sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
date_fin="2012-08-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Pascal Péran
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2012-08-31"
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Jacques Chevalier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, et de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite, dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-09-20"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Claude Tafani
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Christophe Prazuck
Vice-amiral d'escadre
sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
date_debut="2012-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Patrick Ribayrol
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-09-01"
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Xavier Rommel
Commandant
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: William Jean-Baptiste
Colonel
directeur du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Philippe Toubin
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: François-Xavier Le Pelletier de Woillemont
Général de brigade
directeur de projet chargé de la transformation et du pilotage des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean Casabianca
Vice-amiral
adjoint au major général des armées et chef de la division « études - synthèse - management général » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Pierre Meyer
Colonel
chef du bureau « organisation » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Pierre Bosser
Général de division
sous-chef d'état major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Eric Gernez
Colonel
chef du bureau de la politique des ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Stéphane Verwaerde
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Marie Dumon
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « réformes, organisation et affaires juridiques » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Gilles Perchet
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Lucien-François Palisse
Lieutenant-colonel
chef du groupement « opérations instruction » de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Mouloud Bradaïa
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Gilles Vienne
Colonel
chef du bureau « contrôle des exportations des matériels de guerre » de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Thierry Plateaux
Général de brigade
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau « logistique » du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau « budget-finances » du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Denis Urbain
Lieutenant-colonel
chef du bureau « mouvement-transport » à l'état-major de soutien défense Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Yves Portes
Colonel
chef de la division « activités protection » à l'état-major de soutien défense Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Patrice Meunier
Lieutenant-colonel
adjoint au chef de la division « activités protection » de l'état-major de soutien défense Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Yves Levêque
Colonel
chef de la division « métiers du soutien » à l'état-major de soutien défense Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Marc Laurent
Général de corps aérien
officier général chargé de la zone de soutien Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Vincent Lafontaine
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Trévor Hill
Colonel
chef de la division « métiers du soutien » à l'état-major de soutien défense Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Baptiste Duvivier
Colonel
chef de la division « métiers du soutien » à l'état-major de soutien défense Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Eric Delhoume
Lieutenant-colonel
chef du bureau « mouvement-transport » à l'état-major de soutien défense Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Martial de Braquilanges
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Hervé Charpentier
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Rémy Bodlenner
Lieutenant-colonel
chef du bureau « mouvement-transport » à l'état-major de soutien défense Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Olivier Bertrand
Colonel
chef de la division « métiers du soutien » à l'état-major de soutien défense Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Philippe Barbier
Lieutenant-colonel
chef du bureau « mouvement-transport » à l'état-major de soutien défense Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000026252103(source JORF)
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Piat (Stéphane, Bernard, André)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026227831(source JORF)
nomination
27 Juillet 201227/07/2012
De: Maurin (Jean, Marie, Joseph, Robert)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major relations internationales de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026197175(source JORF)
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Furet-Coste (Jean-François, Serge, Marcel)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major ressources humaines de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026197175(source JORF)
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Testé (Jean-Daniel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-08-01"
JORFTEXT000026197175(source JORF)
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Reignier (Franck, Albert)
Général de brigade
Objet:
chef de la division régions de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-08-01"
JORFTEXT000026197175(source JORF)
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-08-01"
JORFTEXT000026040683(source JORF)
nomination
20 Juin 201220/06/2012
De: MAILLOT (Hugues)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre de la défense et des anciens combattants (état-major des armées)
suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: BLANCHARD (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre de la défense et des anciens combattants (état-major des armées)
titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000025753429(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Delannoy (Bernard)
actuellement aumônier militaire en chef adjoint du culte protestant auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
aumônier militaire en chef du culte protestant placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2012-02-24"
date_fin="2012-06-30"
JORFTEXT000025431650(source JORF)
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Le Pelletier de Woillemont (Xavier)
général de brigade
Objet:
directeur de projet (groupe II), chargé de la transformation et du pilotage des armées, placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au major général des armées
Groupe:
État-major des armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000024933187(source JORF)
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno)
Général de corps d'armée de
sous-chef d'état-major « ressources humaines »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
État-major des armées
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024750204(source JORF)
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Perez (Patrick)
colonel
Objet:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe III
directeur de projet « système d'information ressources humaines (SIRH) ministériel » auprès du chef d'état-major des armées du ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:
État-major des armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000024414959(source JORF)
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Chavancy (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
chef de la division emploi de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024404376(source JORF)
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Philippe Septier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre absolument exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, d'exécution de transport de munitions avec des véhicules non agréés, de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Eric Peter
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre absolument exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, d'exécution de transport de munitions avec des véhicules non agréés, de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-François Parlanti
Général de brigade
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2011-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thierry Plateaux
Général de brigade
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2011-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Philippe Toubin
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: William Jean-Baptiste
Colonel
directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: François-Xavier Le Pelletier de Woillemont
Général de brigade
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
1. Le général de division aérienne Patrick Pacorel, adjoint au major général des armées et chef de la division études-synthèse-management général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Christophe Issac
Colonel
chef du bureau organisation de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Pierre Bosser
Général de division
sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Arnaud Iralour
Colonel
chef du bureau politique des ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Herbert Buaillon
Général de corps aérien
adjoint ressources humaines du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hubert Sciorella
Commissaire général
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Benoît Chomel de Jarnieu
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lucien-François Palisse
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Paul Morillon
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mouloud Bradaïa
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gilles Vienne
Colonel
chef de la section contrôle des exportations de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Denis Urbain
Lieutenant-colonel
chef du bureau mouvement-transport à l'état-major de soutien défense Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dominique Royal
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pascal Péran
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: François-Xavier Moreau
Colonel
adjoint au chef de la division activités à l'état-major de soutien défense Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Yves Levêque
Colonel
chef de la division métiers du soutien à l'état-major de soutien défense Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Marc Laurent
Général de division aérienne
officier général chargé de la zone de soutien Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: André Helly
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Christophe Duchon
Colonel
chef de la division métiers du soutien à l'état-major de soutien défense Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Eric Delhoume
Lieutenant-colonel
chef du bureau mouvement-transport à l'état-major de soutien défense Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Yves Delboë
Lieutenant-colonel
chef du bureau mouvement-transport à l'état-major de soutien défense Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bruno Dary
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thierry Dapsens
Colonel
chef de la division métiers du soutien à l'état-major de soutien défense Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Xavier Cutté
Colonel
chef de la division métiers du soutien à l'état-major de soutien défense Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rémy Bodlenner
Lieutenant-colonel
chef du bureau mouvement-transport à l'état-major de soutien défense Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thierry Attas
Colonel
chef de la division activités à l'état-major de soutien défense Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
JORFTEXT000024361398(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Garié (Charles-Henri, Marie, André, Christian)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division cohérence capacitaire de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024248812(source JORF)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Baduel (Franck, Guy, Nicolas)
Contre-amiral
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024248812(source JORF)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Pougin de la Maisonneuve (Olivier, Marie, Jean, Léopold)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2011-08-01"
JORFTEXT000024248812(source JORF)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Maurin (Emmanuel, Jean, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2011-08-01"
JORFTEXT000024248812(source JORF)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Houitte de la Chesnais (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major soutien de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2011-08-01"
JORFTEXT000024248812(source JORF)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Toubin (Philippe)
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023823003(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201107/04/2011
De: Fabre (Frédéric, Henri)
Commissaire général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2011-03-01"
JORFTEXT000023571114(source JORF)
nomination
12 Février 201112/02/2011
De: William Jean-Baptiste
Colonel
directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Patrick Pacorel
Général de brigade aérienne
adjoint au major général des armées et chef de la division « études ― synthèse ― management général » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Bertrand Houitte de la Chesnais
Général de brigade
directeur de projet chargé de la transformation et du pilotage des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Christophe Issac
Colonel
chef du bureau organisation de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Jean-Pierre Bosser
Général de division
sous-chef d'état major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Arnaud Iralour
Colonel
chef du bureau politique ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Herbert Buaillon
Général de corps aérien
adjoint ressources humaines du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Hubert Sciorella
Commissaire général
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Benoît Chomel de Jarnieu
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Jean-François Parlanti
Général de brigade
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Véronique Mainix
Colonelle
chef de la section contrôle des exportations de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Lefebvre (Patrick, Roger, Jules)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division affaires générales de l'état-major des armées et chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-09-13"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000022759300(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: de Oliveira (Emmanuel)
contre-amiral
Objet:
directeur de projet (classé en groupe II), chargé de la stratégie militaire et de la prospective, placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au major général des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022677557(source JORF)
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: Houitte de la Chesnais (Bertrand)
général de brigade
Objet:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe II
directeur de projet « chargé de la transformation et du pilotage des armées », placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au major général des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000022477506(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Bertucchi (Marc, Roger)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-09-24"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lefebvre (Patrick, Roger, Jules)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la planification des opérations
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-09-03"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Pinel (Dominique-Marie)
Général de brigade
Objet:
secrétaire général du secrétariat permanent du conseil des systèmes de forces ― adjoint au sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-09-01"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Gillier (Marin, Christophe, Charles)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-30"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lucien-François Palisse
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022389228(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: Paul Morillon
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022389228(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: Mouloud Bradaïa
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022389228(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022377717(source JORF)
nomination
23 Juin 201023/06/2010
De: MAILLOT (Hugues)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la défense
(état-major des armées)
Suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: WEBER (Rémi)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la défense
(état-major des armées)
Titulaire
Groupe:
État-major des armées
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Vergez (Jean-Louis, Joseph, Paul)
Général de brigade
Objet:
adjoint du commandant interarmées du soutien et chef du centre de pilotage et de conduite du soutien de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Furet (Jean-François, Serge, Marcel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division ressources humaines, adjoint au sous-chef ressources humaines de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Gironcel (Louis)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Xavier Rommel
Commandant
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Jean-Robert Morizot
Général de brigade aérienne
adjoint au major général des armées et chef de la division « études - synthèse - management général » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Bertrand Houitte de la Chesnais
Général de brigade
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Pascal Péran
Général de division
adjoint au major général de l'armée de terre et sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Christophe Issac
Colonel
chef du bureau organisation de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Arnaud Iralour
Colonel
chef du bureau politique ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Herbert Buaillon
Général de corps aérien
adjoint ressources humaines du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Hubert Sciorella
Commissaire général
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » du sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Yves Joly
Contre-amiral
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Véronique Mainix
Colonelle
chef de la section contrôle des exportations de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis)
Amiral
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-02-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000021774199(source JORF)
nomination
02 Février 201002/02/2010
De: Cabon (Jean-Luc)
capitaine de vaisseau
Objet:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe III
directeur de projet « système d'information ressources humaines (SIRH) ministériel » placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000021763841(source JORF)
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Pascal Péran
Général de division
adjoint au major général de l'armée de terre et sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de terre, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Christophe Issac
Colonel
chef du bureau organisation de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de terre, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Arnaud Iralour
Colonel
chef du bureau politique ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de l'air, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Herbert Buaillon
Général de corps aérien
adjoint ressources humaines du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de l'air, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Hubert Sciorella
Commissaire général
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de la marine nationale, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » du sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de la marine nationale, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Mgr Ravel (Luc)
évêque nommé du diocèse aux armées
Objet:
aumônier militaire
aumônier en chef du culte catholique placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-11-30"
JORFTEXT000021309857(source JORF)
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: Briançon (Marc)
commandant de l'Ecole navale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du chef d'état-major des armées
Remplace:M. Soudan (Pierre)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000021156599(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bart (Jean-Jacques, Noël, Guillaume)
Général de division
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021125750(source JORF)
nomination
09 Octobre 200909/10/2009
De: Castres (Didier, François, Georges)
Général de brigade
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020969391(source JORF)
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général d'armée
est replacé de la deuxième section à la première section des officiers généraux de l'armée de terre
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-08-31"
duree="six mois"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020930324(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Charaix (Patrick, Robert, Marie, Gérard)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Arnaud (Yves, Maurice, Claude)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Metz (Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division affaires générales de l'état-major des armées et chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-09-01"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Ribayrol (Patrick, Marie, Jean)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736714(source JORF)
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Lafontaine (Vincent, Jacques, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736714(source JORF)
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Destribats (Jean-Michel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736714(source JORF)
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Xavier Rommel
Commandant
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Jean-Pierre Bansard
Général de corps d'armée
sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Yves Joly
Contre-amiral
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Véronique Mainix
Colonelle
chef de la section contrôle des exportations de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Tarlé (Arnaud, Jean, Marie)
Contre-amiral de
Objet:
chef de la cellule « études et prospectives » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019534167(source JORF)
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Nivet (Jean-Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « équipements » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Giaume (Hervé, Thierry)
Général de brigade
Objet:
adjoint au major général des armées et chef de la division « études - synthèse - management général » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Foucault (Hubert, Marie, Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division pilotage de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Brûlez (Jean-Marc, Louis)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division capacités de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Rogel (Bernard, Emile, Marc)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division affaires générales de l'état-major des armées et maintenu
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Denuel (Jean-Marc, Pierre)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major plans à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-09-15"
JORFTEXT000019160666(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Rouzaud (Eric, Pierre, Charles)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019160666(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Cazaméa (Jacques, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019160666(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Robert Payen
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019109149(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Paul Morillon
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019109149(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Maurice Dunand
Colonel
chef de corps de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019109149(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Stollsteiner (Michel, Paul, François, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Lapprend (Gérard, Albert, Félix, Marius)
Général de brigade
Objet:
chef de la division espace-programmes interarmées, officier général « espace », de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Got (Philippe, René, Joseph, Camille)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Binnendijk (Bertrand, Marie, Noël)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « monde » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bavinchove (Olivier, Marie)
Général de brigade de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Arnaud (Eric)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Combes (Philippe, Jean-Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000018898026(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Houbron (Philippe, Bernard)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000018898026(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Georges Vitse
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et du Traité Ciel ouvert
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018873018(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Robert Payen
Lieutenant-colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et du Traité Ciel ouvert
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018873018(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Jean-Michel Paupert
Colonel
chef de corps de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et du Traité Ciel ouvert
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018873018(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Marque (Didier, Jean-Jacques, Louis)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'administrateur de données au sein de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000018738074(source JORF)
nomination
30 Avril 200830/04/2008
De: Mathey (Claude, Bernard)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-05-28"
JORFTEXT000018614539(source JORF)
nomination
11 Avril 200811/04/2008
De: Weber (Rémi)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000018036665(source JORF)
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Pic (Bernard)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000018036665(source JORF)
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Ganascia (Jean-Philippe)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000158326(source JORF)
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Fischer (Jean-Charles)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
de l'état-major des armées du ministère de la défense
chargé de mission auprès du général d'armée, directeur du projet Saint-Cyr Qatar
membre de l'équipe avancée au Qatar
au titre de la mobilité
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000652795(source JORF)
mise à disposition
30 Octobre 200730/10/2007
De: Pierre Porcin
Commissaire général de division
adjoint administration finances du sous-chef d'état-major organisation
dans la limite des attributions de ce dernier
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000792016(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: Michel Pinaud
Général
chef de la division soutien logistique interarmées
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major organisation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000792016(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: Philippe Chalmel
Général
chef de la division organisation et ressources humaines
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major organisation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000792016(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: Baillet (Claude, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000280328(source JORF)
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Estrate (François, Yves, André)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-09-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000280328(source JORF)
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Pinget (Bruno, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « monde » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647084(source JORF)
nomination
31 Juillet 200731/07/2007
De: Nivet (Jean-Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647084(source JORF)
nomination
31 Juillet 200731/07/2007
De: Giaume (Hervé, Thierry)
Général de brigade
Objet:
adjoint au major général des armées et chef de la division « études, stratégie militaire générale et pilotage » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647084(source JORF)
nomination
31 Juillet 200731/07/2007
De: Chomel de Jarnieu (Benoît)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000243675(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Falzone (Christian-Charles)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000243675(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Pinaud (Michel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef de la division soutien logistique interarmées de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000826103(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Kerriguy (Alain)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000826103(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000274644(source JORF)
nomination
30 Mars 200730/03/2007
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